Appel d'offres publicClôturé

Prestations de ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques – ST Bourgogne sud (9 lots) – DTCB

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Lieu d'exécution : Territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (DTCB), selon les lots (ST Bourgogne nord/sud; ST Nivernais-Yonne; ST Saône-Loire; ST Val de Loire-Seine nord/sud; secteur Decize; ST Bourgogne nord/sud pour les lots 8-9)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
Montant à confirmer
Durée
210 DAY
Lots
9 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Entretien des voies navigables par faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (DTCB), réparti en 9 lots géographiques couvrant Bourgogne nord/sud, Nivernais-Yonne, Saône-Loire et Val de Loire-Seine (avec secteur Decize pour les lots 1 à 7; ramassage pour les lots 8 et 9). Cadre d’accord-cadre sans minimum et plafonds budgétaires par lot, avec exigences de sécurité et de protection de l’environnement.

Lots (9)

LOT-0001Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord.

CPV 77312000-0
LOT-0002Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud.

CPV 77312000-0
LOT-0003Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne.

CPV 77312000-0
LOT-0004Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Saône Loire.

CPV 77312000-0
LOT-0005Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord.

CPV 77312000-0
LOT-0006Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud.

CPV 77312000-0
LOT-0007Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize.

CPV 77312000-0
LOT-0008Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord

Ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord.

CPV 77312000-0
LOT-0009Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud.

CPV 77312000-0

L'acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB

3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
894
Montant attribué
594,5 M €
  • 2024154,5 M € · 277 marchés
  • 2025287 M € · 390 marchés
  • 2026en cours153,1 M € · 227 marchés
  • Services · 494
  • Travaux · 329
  • Fournitures · 71

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Etudes / Ingenierie1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 3 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
bbca5f15-e392-476b-b5b3-68b6b5285cb6
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Description officielle
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution
Dijon

Acheteur

3 éléments
Nom
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13001779101412

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77312000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
210 DAY
Montant ou plafond
1 500 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
60a5d021-2a7b-485c-aa1e-f0e4250c31bf
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB · Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB · CPV 77312000 · Montant 1 500 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
77312000-0
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