Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Élimination et valorisation des déchets verts et des bois traités (accord-cadre à bons de commande)

Ville Vannes
Vannes (56)
Lieu d'exécution : Vannes (56000) et sites des services de la Ville de Vannes, éventuellement sur les sites concernés par les bons de commande (FRH04)
Source officielle : TED

Budget estimé

120 000 € - 700 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

08/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville Vannes
Lieu
Vannes (56)
Budget
120 000 € - 700 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 59 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/06/2026
  • Échéance : 08/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Ville Vannes a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Déchets verts et des bois traités : élimination et valorisation
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville Vannes a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
456bc991-998f-4c4b-9919-11401cbb02f7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville Vannes
Lieu
Vannes (56)
Publication
Date limite
Référence TED
00397192-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville Vannes
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Vannes

Acheteur

Nom
Ville Vannes
Site acheteur
www.mairie-vannes.fr
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
8DD89778-F964-8498-C9E0FE4B8B79404D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
700 000 EUR

Références

Identifiant consultation
bc0feecf-b491-40c8-b3c1-7e32e2918089
Modalités de réponse
megalis.bretagne.bzh, marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001
Evacuation et traitement des déchets de balayage · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90513000 · Montant 450 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Accord-cadre avec minimum et maximum pour l’élimination et la valorisation des déchets verts (dont biomasse) et des bois traités produits par les services de la Ville de Vannes, avec prise en charge selon les modalités prévues (enlèvement sur site possible dans certains cas).

Lots (1)

LOT-0002Budget: 20 000 € - 250 000 €FourchetteHT

Déchets verts et des bois traités : élimination et valorisation

Élimination et valorisation des déchets verts de classe A (biomasse) et des bois traités produits par les services de la Ville de Vannes, vers une installation conforme à la réglementation ; prise en charge sur le site de l’entreprise du titulaire, avec enlèvement sur certains sites de la Ville selon cas prévus aux bons de commande.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/06/2026
Date limite
08/07/2026
Depuis la clôture
59 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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<= 150 000 €

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