Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 09/06/2026
- Échéance : 08/07/2026
- Début prévisionnel : 30/09/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Élimination et valorisation des déchets verts et des bois traités (accord-cadre à bons de commande)
Ville Vannes
Vannes (56)
Lieu d'exécution : Vannes (56000) et sites des services de la Ville de Vannes, éventuellement sur les sites concernés par les bons de commande (FRH04)
Source officielle : TED
Budget IA
120 000 € - 700 000 €
FourchetteHT
Date Limite de réponse
08/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville Vannes
- Lieu
- Vannes (56)
- Budget
- 120 000 € - 700 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville Vannes a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 21/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Morbihan et Vannes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90513000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Déchets verts et des bois traités : élimination et valorisation
- Codes CPV : 90513000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville Vannes a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre3
Territoires cités
- Morbihan3
- Vannes2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 456bc991-998f-4c4b-9919-11401cbb02f7
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville Vannes
- Lieu
- Vannes (56)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00397192-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville Vannes
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Vannes
Acheteur
- Nom
- Ville Vannes
- Site acheteur
- www.mairie-vannes.fr
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Identifiant acheteur
- 8DD89778-F964-8498-C9E0FE4B8B79404D
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90513000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 700 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- bc0feecf-b491-40c8-b3c1-7e32e2918089
- Modalités de réponse
- megalis.bretagne.bzh, marches.megalis.bretagne.bzh
Lots détectés
- LOT-0001
- Evacuation et traitement des déchets de balayage · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90513000 · Montant 450 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
Résumé de la consultation
Accord-cadre avec minimum et maximum pour l’élimination et la valorisation des déchets verts (dont biomasse) et des bois traités produits par les services de la Ville de Vannes, avec prise en charge selon les modalités prévues (enlèvement sur site possible dans certains cas).
Lots (1)
LOT-0002Budget: 20 000 € - 250 000 €FourchetteHT
Déchets verts et des bois traités : élimination et valorisation
Élimination et valorisation des déchets verts de classe A (biomasse) et des bois traités produits par les services de la Ville de Vannes, vers une installation conforme à la réglementation ; prise en charge sur le site de l’entreprise du titulaire, avec enlèvement sur certains sites de la Ville selon cas prévus aux bons de commande.
CPV 90513000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90513000
Attendus Clés
Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 09/06/2026
- Date limite
- 08/07/2026
- Temps restant
- 18 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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