Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre d’évacuation et de traitement des déchets de balayage, déchets verts et bois traités pour la Ville de Vannes (2 lots)

Ville Vannes
Morbihan (56)
Lieu d'exécution : Vannes (56000), France (lieu d’exécution indiqué : Vannes ; plateforme pour le lot 1 : Zone industrielle du Prat, Rue Prad Er Rohic, 56000 Vannes)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

120 000 € - 700 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville Vannes
Lieu
Morbihan (56)
Budget
120 000 € - 700 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 59 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 10/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Ville Vannes a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Déchets de balayage : évacuation, traitement et valorisation et Déchets verts et bois traités : élimination et valorisation
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville Vannes a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-56391
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ville Vannes
Lieu
Morbihan (56)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-56391
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Ville Vannes
Lieu d’exécution
Département 56

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté
90513000
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
700 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Evacuation et traitement des déchets de balayage · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90513000 · Montant 450 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-56391
Contract folder ID
bc0feecf-b491-40c8-b3c1-7e32e2918089
Modalités de réponse
megalis.bretagne.bzh, marches.megalis.bretagne.bzh
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
56

Résumé de la consultation

Le marché porte, via des bons de commande, sur l’évacuation, le traitement et la valorisation de déchets produits par les services de la Ville de Vannes : (1) déchets de balayage, (2) déchets verts et bois traités, avec des prix unitaires et un accord-cadre à minimum et maximum sur 4 ans.

Lots (2)

Lot 1Budget: 100 000 € - 450 000 €FourchetteHT

Déchets de balayage : évacuation, traitement et valorisation

Évacuation et traitement des déchets de balayage issus des activités de propreté publique (CED 200303 – Déchets de nettoyage des rues) : mise à disposition de bennes et traitement/valorisation au sein d’une installation autorisée, avec comptabilité mensuelle des opérations et reporting.

CPV 90513000
Lot 2Budget: 20 000 € - 250 000 €FourchetteHT

Déchets verts et bois traités : élimination et valorisation

Élimination et valorisation des déchets verts et des bois traités produits par les services de la Ville de Vannes, avec prise en charge sur site de traitement de l’entreprise sauf certains cas prévus, et revalorisation sans contestation. Prestations suivies via compte rendu d’exploitation annuel.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
10/06/2026
Date limite
09/07/2026
Depuis la clôture
59 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite

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Budget estimé

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