Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 06/07/2026
- Échéance : 16/08/2026
- Début prévisionnel : 16/08/2026
- Fenêtre de réponse : 42 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
Ville Saint Amand Les eaux
Saint-Amand-les-Eaux (59)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville Saint Amand Les eaux
- Lieu
- Saint-Amand-les-Eaux (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville Saint Amand Les eaux a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 06/07/2026
- Territoires cités : Saint-Amand-les-Eaux
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 63712000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville Saint Amand Les eaux a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/07/2026.
Territoires cités
- Saint-Amand-les-Eaux1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 9553bfd4-60d5-406d-826d-6665d77de4f3
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville Saint Amand Les eaux
- Lieu
- Saint-Amand-les-Eaux (59)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00464991-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville Saint Amand Les eaux
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
- Description officielle
- Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités. marché décomposé en 4 lots lot 1 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 2 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum de Saint Amand Les Eaux vers un autre lieu pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 60 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 3 : Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs ou autre durant les vacances scolaires pour des transports d'enfants en intra ou extra muros maxi annuel : 50 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 4 : Transports de personnes dans le cadre d'évènements, de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS maxi annuel : 30 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
- Lieu d’exécution
- SAINT AMAND LES EAUX
Acheteur
- Nom
- Ville Saint Amand Les eaux
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
- Identifiant acheteur
- 21590526600015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60100000, 63712000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 63712000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 90 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 7d48dd9d-89c9-415d-9d2c-cce8f682ee46
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Le tribunal administratif de Lille (5 rue Geoffroy de Saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être saisi par la voie : - du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché. - du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet. - Tout autre recours dans un délai de 2 mois. le tribunal peut être saisi par voie informatique sur www.telerecours · CPV 60100000, 63712000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
Résumé de la consultation
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
maxi annuel : 30 000€ ht
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 63712000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS
maxi annuel : 30 000€ ht
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 06/07/2026
- Date limite
- 16/08/2026
- Temps restant
- 25 jours
- Fenêtre de réponse
- 42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.