Fourniture de livres non scolaires pour la ville d'Anglet
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour l’ensemble des services de la Ville d’Anglet. Les services acheteurs sont : - la Bibliothèque municipale principalement - les services de la Direction Enfance Jeunesse (crèches, écoles, centres de loisirs, relais petite enfance, maison des parents…) - la Maison de l’environnement-Parc Izadia - les services de l’Administration générale (documentation, archives…) Le marché inclut la fourniture de livres neufs non scolaires soumis à la règlementation relative au prix unique du livre et au plafonnement des rabais. Droits de prêt : tous les achats sont soumis à déclaration auprès la SOFIA par les librairies sur l’ensemble des lots. Les achats effectués sur le lot 11 (autres services que la bibliothèque municipale) sont exonérés de versement du droit de prêt (loi du 18 juin 2003).
L'acheteur
Ville d'Anglet
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 04/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 253
- Montant attribué
- 98,9 M €
- 202419,8 M € · 76 marchés
- 202546 M € · 119 marchés
- 2026en cours33,1 M € · 58 marchés
- Travaux · 120
- Services · 83
- Fournitures · 50
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Maintenance3
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Pyrénées-Atlantiques1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 16 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur demat-ampa.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-85722
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture de livres non scolaires pour la ville d'Anglet
- Description officielle
- L'accord-cadre a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour l’ensemble des services de la Ville d’Anglet. Les services acheteurs sont : - la Bibliothèque municipale principalement - les services de la Direction Enfance Jeunesse (crèches, écoles, centres de loisirs, relais petite enfance, maison des parents…) - la Maison de l’environnement-Parc Izadia - les services de l’Administration générale (documentation, archives…) Le marché inclut la fourniture de livres neufs non scolaires soumis à la règlementation relative au prix unique du livre et au plafonnement des rabais. Droits de prêt : tous les achats sont soumis à déclaration auprès la SOFIA par les librairies sur l’ensemble des lots. Les achats effectués sur le lot 11 (autres services que la bibliothèque municipale) sont exonérés de versement du droit de prêt (loi du 18 juin 2003).
- Acheteur
- Ville d'Anglet
- Lieu d’exécution
- Département 64
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Livres
- CPV principal
- 22113000
- CPV complémentaires
- 22113000, 22110000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 48 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Commandes EXPRESS adulte et jeunesse, avec livraison hebdomadaire · Les informations relatives au critère "considérations environnementales" sont fournies dans le DCE · CPV 22113000, 22110000 · Montant 48 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Départements de diffusion
- 64
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Site de télé procédure : www.telerecours.fr - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Pau. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. - Référé précontractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - Référé contractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, devant le Tribunal Administratif de Pau.
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