Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul

Ville de Vesoul (70)

Haute-Saône (70)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Vesoul (70)
Lieu: Haute-Saône (70)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/07/2026
Publication: 18/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 18/06/2026
Échéance : 10/07/2026
Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

Ville de Vesoul (70) a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 18/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Haute-Saône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de Vesoul (70)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Vesoul (70) a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 18/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance4
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Haute-Saône1

Marchés publics de Ville de Vesoul (70)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Haute-Saône

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60265
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville de Vesoul (70)
Lieu: Haute-Saône (70)
Publication: 18/06/2026
Date limite: 10/07/2026

Référence BOAMP: 26-60265
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 10/07/2026

Objet du marché

Intitulé: Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul
Description officielle: Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul
Acheteur: Ville de Vesoul (70)
Lieu d’exécution: Département 70

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Déchets non ménagers (prestations)
Critères d’attribution: environnementaux

Calendrier et montant

Publication: 18/06/2026
Date limite: 10/07/2026
Fin de diffusion: 10/07/2026

Modalités et références

ID web: 26-60265
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 70

Résumé de la consultation

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et mesure des besoins. Le montant maximum sur 4 ans est de 215 000 EUR HT. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.