Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestation de service d'assurance

Ville de Valserhône

Ain (01)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Valserhône
Lieu: Ain (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/07/2026
Publication: 20/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/06/2026
Échéance : 29/07/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Ville de Valserhône a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Ain et Valserhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de ValserhôneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Valserhône a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics7
Logiciels / SaaS4
Travaux / BTP3

Territoires cités

Ain3
Valserhône1

Marchés publics de Ville de Valserhône Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60641
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville de Valserhône
Lieu: Ain (01)
Publication: 20/06/2026
Date limite: 29/07/2026

Référence BOAMP: 26-60641
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 29/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de service d'assurance
Description officielle: Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
Acheteur: Ville de Valserhône
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66516400, 66513100, 66514110, 90711100
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/06/2026
Date limite: 29/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 29/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Responsabilité civile générale · Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée · CPV 66510000, 66516400, 66513100, 66514110

Modalités et références

ID web: 26-60641
Contract folder ID: d8cb3c13-cd49-49eb-b0f8-2ae406b42bf4
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.