Appel d'Offre PublicSource: TED

Ouvrages de loisirs, périscolaires et extrascolaires

Ville de Stains
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Établissements scolaires et structures municipales de la Ville de Stains (France)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 630 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Stains
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 630 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/07/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 45 jours

Profil acheteur

Ville de Stains a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 22/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22113000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 39162110, 37800000, 22111000, 39162100 et 22113000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fournitures scolaires et extrascolaires, Matériels didactiques et pédagogiques et Fournitures pour travaux manuels et activités créatives
  • Codes CPV : 39162110, 37800000, 22111000, 39162100 et 22113000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Stains a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis3

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a8294e44-60a6-47d1-881a-336d0dd9b46e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Stains
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00497879-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Stains
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Ouvrages de loisirs, périscolaires et extrascolaires
Description officielle
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire du marché ne peut en aucun cas refuser la reconduction, et ne peut prétendre à aucune indemnité en cas d’absence de renouvellement. L’acheteur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée papier ou électronique en faisant part de sa décision au titulaire de ne pas reconduire le contrat, au moins 2 mois avant l’échéance de la période en cours. Dans le cas d’une reconduction anticipée, c’est la date de notification du bon de commande emportant atteinte du montant maximum de l’accord-cadre qui vaut reconduction de l’accord-cadre et réinitialisation des engagements financiers de l’acheteur. A cette fin, le bon de commande peut indiquer qu’il vaut reconduction du contrat. L’acheteur prend toutes les mesures qu’il juge utiles afin de prévenir le titulaire de l’accord-cadre de la date probable de l’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre et de la reconduction. L’information se fait par tout moyen et dans les plus brefs délais à compter de la connaissance de la date probable de reconduction.
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

Nom
Ville de Stains
Site acheteur
stains.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21930072000014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39162110, 37800000, 22111000, 39162100, 22113000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22113000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
200 000 EUR

Références

Identifiant consultation
5ba294e2-fecc-498a-938e-60b0c2179e61
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Fournitures scolaires et extrascolaires · L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire du marché ne peut en aucun cas refuser la reconduction, et ne peut prétendre à aucune indemnité en cas d’absence de renouvellement. L’acheteur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée papier ou électronique en faisant part de sa décision au titulaire de ne pas reconduire le contrat, au moins 2 mois avant l’échéance de la période en cours. Dans le cas d’une reconduction anticipée, c’est la date de notification du bon de commande emportant atteinte du montant maximum de l’accord-cadre qui vaut reconduction de l’accord-cadre et réinitialisation des engagements financiers de l’acheteur. A cette fin, le bon de commande peut indiquer qu’il vaut reconduction du contrat. L’acheteur prend toutes les mesures qu’il juge utiles afin de prévenir le titulaire de l’accord-cadre de la date probable de l’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre et de la reconduction. L’information se fait par tout moyen et dans les plus brefs délais à compter de la connaissance de la date probable de reconduction. · CPV 39162110, 39162100, 37800000, 22111000 · Montant 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Fourniture par marchés publics destinée à équiper les établissements scolaires et structures municipales de la Ville de Stains avec des fournitures scolaires, des matériels didactiques, des fournitures d'activités créatives et des ouvrages pour écoles et services périscolaires.

Lots (5)

LOT-1Budget: <= 230 000 €PlafondHT

Fournitures scolaires et extrascolaires

Fournitures scolaires et extrascolaires destinées aux activités scolaires et périscolaires, incluant papeterie, matériel pédagogique et supports.

CPV 39162110CPV 37800000CPV 22111000CPV 39162100CPV 22113000
LOT-2Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Matériels didactiques et pédagogiques

Matériels didactiques et pédagogiques destinés à l'enseignement et à l'accompagnement pédagogique.

LOT-3Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Fournitures pour travaux manuels et activités créatives

Fournitures destinées aux activités artistiques, manuelles et créatives pour les services périscolaires et écoles.

LOT-4Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Ouvrages scolaires

Ouvrages destinés à l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires et supports associés.

LOT-5Budget: <= 70 000 €PlafondHT

Ouvrages de loisirs, périscolaires et extrascolaires

Ouvrages destinés aux accueils de loisirs, structures jeunesse et autres services municipaux pour les loisirs et activités éducatives.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22113000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

3916211037800000221110003916210022113000

Attendus Clés

Ouvrages de loisirs, périscolaires et extrascolaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/07/2026
Date limite
02/09/2026
Temps restant
43 jours
Fenêtre de réponse
45 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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