Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 31/08/2026
- Échéance : 02/10/2026
- Début prévisionnel : 18/12/2026
- Fenêtre de réponse : 32 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Levés topographiques et relevés – Accord-cadre à 2 lots pour la Ville de Sevran
Ville de Sevran
Sevran (93)
Lieu d'exécution : Sevran, 93270, France
Source officielle : TED
Budget estimé
<= 800 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
02/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Sevran
- Lieu
- Sevran (93)
- Budget
- <= 800 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville de Sevran a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 04/09/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Sevran
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
- Codes CPV de lots : 71351810, 71351923 et 71353000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires) et Levés topographiques et relevés architecturaux et d’intérieur
- Codes CPV : 71351810, 71351923 et 71353000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville de Sevran a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance14
- Travaux / BTP8
- Etudes / Ingenierie5
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis8
- Sevran5
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f68c4658-c66e-4d99-a4f7-fadf42952b04
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Sevran
- Lieu
- Sevran (93)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00601276-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Sevran
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Levés topographiques et relevés
- Description officielle
- Accord-cadre de services pour des prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur, décomposé en 2 lots. Durée totale de 48 mois (12 mois initiaux + 3 reconductions de 12 mois chacune). Montant maximum par lot : 400 000,00 euro(s) HT (100 000,00 euro(s) HT par période)
- Lieu d’exécution
- Sevran
Acheteur
- Nom
- Ville de Sevran
- Site acheteur
- ville-sevran.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 66D49122-CCFC-2015-B4AB3FBBFEBFFBE8
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351810, 71351923, 71353000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71353000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 800 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 379b44ff-f19c-4f66-90c2-71d8a3bf344d
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires) · Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires) · CPV 71351810, 71351923, 71353000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre de prestations topographiques et levés pour la Ville de Sevran, couvrant des prestations foncières (bornage, limites, divisions, plans parcellaires) et des levés topographiques/architecturaux et d’intérieur. Décomposition en 2 lots avec reconductions, livrables numériques (DWG/PDF) et livrables administratifs, budget maximal par lot et global prévus.
Lots (2)
LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires)
Prestations foncières incluant bornage, délimitations et divisions, et élaboration de plans parcellaires.
CPV 71351810CPV 71351923CPV 71353000
LOT-0002Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Levés topographiques et relevés architecturaux et d’intérieur
Levés topographiques et relevés architecturaux et d’intérieur, incluant relevés intérieurs et documents associés.
CPV 71351810CPV 71351923CPV 71353000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
713518107135192371353000
Attendus Clés
Levés topographiques et relevés
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 31/08/2026
- Date limite
- 02/10/2026
- Temps restant
- 27 jours
- Fenêtre de réponse
- 32 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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