Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la Ville et CCAS de SCEAUX – Lot 1 RC et Lot 2 Flotte Auto
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Besoins d’assurance pour la Ville de Sceaux et le CCAS couvrant la responsabilité civile et risques annexes (Lot 1) ainsi que la flotte véhicules et risques annexes (Lot 2), avec variantes et prestations associées, dans le cadre d’un marché public OUVERT et déployé sur l’ensemble des patrimoines et activités des deux organisations.
Lots (2)
Responsabilité civile et risques annexes
Contrat d’assurance Tous Risques Sauf garantissant principalement la responsabilité civile et certains risques annexes liés aux activités du souscripteur, avec possibilité de variantes et prestations complémentaires liées à la gestion des sinistres et à des exigences spécifiques du CCP.
Flotte véhicules et risques annexes
Contrat d’assurance dédié à la flotte de véhicules et aux risques annexes, incluant les garanties et les prestations associées pour l’ensemble du parc véhicule du souscripteur et les éventuelles missions/usage.
L'acheteur
ville de sceaux
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 28/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 0 €
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Maintenance2
- Nettoyage / Proprete2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.maximilien.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-81448
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de SCEAUX
- Description officielle
- Le souscripteur souhaite l'établissement d’un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l’engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Le candidat doit proposer une garantie de type « tous risques sauf », Le montant de la garantie ne peut être inférieur à 10.000.000 € tous dommages confondus et 3.000.000 € pour les dommages matériels et immatériels consécutifs. Son offre devra apporter une couverture de l’ensemble des responsabilités principales supportées par le souscripteur.
- Acheteur
- ville de sceaux
- Lieu d’exécution
- Département 92
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66514110, 66516400
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile et risques annexes · Le souscripteur souhaite l'établissement d’un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l’engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Le candidat doit proposer une garantie de type « tous risques sauf », Le montant de la garantie ne peut être inférieur à 10.000.000 € tous dommages confondus et 3.000.000 € pour les dommages matériels et immatériels consécutifs. Son offre devra apporter une couverture de l’ensemble des responsabilités principales supportées par le souscripteur. · CPV 66510000, 66516400, 66514110
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Départements de diffusion
- 92
Voies de recours
1 élément
- Recours
- voir documents de la consultation
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516400-4, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66516400-466514110-0
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