Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations

Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Lieu
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 67 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/05/2026
  • Échéance : 21/06/2026
  • Début prévisionnel : 20/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 26 jours

Profil acheteur

Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 30/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Logiciels / SaaS et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60170000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance3
  • Logiciels / SaaS2
  • Nettoyage / Proprete2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9331270e-ba32-403b-b820-aff425360e90
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Lieu
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00359774-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
Description officielle
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes
Lieu d’exécution
Saint Jean de la Ruelle

Acheteur

Nom
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Site acheteur
www.ville-saintjeandelaruelle.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
225FC244-F89F-8CF9-7A963F3B89A43EAF

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60172000, 34121500, 60140000, 60170000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60170000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
08ef5953-1045-4c81-94da-70c9259ffae8
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations · Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes · CPV 60172000, 34121500, 60140000, 60170000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60170000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Il n'est pas prévu de décomposition en lots
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)
Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R
2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/05/2026
Date limite
21/06/2026
Depuis la clôture
67 jours
Fenêtre de réponse
26 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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