/PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/06/2026
Informations clés
Acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Lieu
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 67 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
Publication : 26/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Début prévisionnel : 20/10/2026
Fenêtre de réponse : 26 jours
Profil acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
Source
TED
Référence source
9331270e-ba32-403b-b820-aff425360e90
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Lieu
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00359774-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Date limite
Lots détectés
1
Objet du marché
Intitulé
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
Description officielle
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes
Lieu d’exécution
Saint Jean de la Ruelle
Acheteur
Nom
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Site acheteur
www.ville-saintjeandelaruelle.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
225FC244-F89F-8CF9-7A963F3B89A43EAF
Procédure
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60172000, 34121500, 60140000, 60170000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60170000
Calendrier et montant
Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Références
Identifiant consultation
08ef5953-1045-4c81-94da-70c9259ffae8
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Lots détectés
LOT-0000
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations · Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes · CPV 60172000, 34121500, 60140000, 60170000
Documents et accès
Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 60170000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Il n'est pas prévu de décomposition en lots
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)
Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R
2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes
Délais
Délais et contexte de réponse
Statut
Clôturé
Publication
26/05/2026
Date limite
21/06/2026
Depuis la clôture
67 jours
Fenêtre de réponse
26 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires
💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.