Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d'externalisation et de gestion des archives publiques physiques intermédiaires et des fonds archivistiques, couvrant la prise en charge, la conservation externalisée, le conditionnement, la description, la communication/restauration et l'élimination réglementaire, sur deux lots distincts à Rouen.
Lots (2)
Traitement des fonds d'archives publiques
Prestation de traitement intellectuel et matériel des fonds d'archives publiques (classement, elimination via éliminables, récolement ISAD(G), dépoussiérage, reconditionnement et description), avec mise en œuvre des exigences NF Z40-350/NF 342.
Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires
Prestation de gestion externalisée et conservation des archives intermédiaires, incluant prise en charge/transfert, conservation, communication et restitution temporaires et définitives, élimination réglementaire et réversibilité, selon le CCAP et CCTP Lot 2.
L'acheteur
Ville de Rouen
65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP28
- Environnement / Espaces verts / Proprete10
- Maintenance9
Territoires cités
- Rouen3
- Seine-Maritime3
Répondre
Consultation clôturée depuis 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Montant maximum annuel HT du lot 1 : 75.000 euro(s)Montant maximum annuel HT du lot 2 : 23.000 euro(s)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- cea295b8-e168-4025-96bb-9f71886543e8
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de traitement et de gestion externalisée d'archives publiques pour les Archives municipales de Rouen
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Ville de Rouen
- Site acheteur
- www.rouen.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FF00C004-A1F9-5B44-87690E7E16BDF00A
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 92512000, 79995100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 65 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f4a40e29-d1c0-4ba8-a9be-1fd220d965d3
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement archivistique des fonds d'archives publiques · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 92512000, 79995100 · Montant 65 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 92512000-379995100-679995200-760000000-863121000-3
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