Appel d'Offre PublicSource: TED

Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires

Ville de Rouen

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Rouen, France (sites: Centre municipal Charlotte-Delbo; Hôtel de Ville)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Publication: 19/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/08/2026
Échéance : 21/09/2026
Début prévisionnel : 31/10/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 92512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 92512000-3, 79995100-6, 79995200-7, 60000000-8 et 63121000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement des fonds d'archives publiques et Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires
Codes CPV : 92512000-3, 79995100-6, 79995200-7, 60000000-8 et 63121000-3

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de RouenAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete8
Maintenance8

Territoires cités

Rouen4
Seine-Maritime4

Marchés publics de Ville de Rouen Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: cea295b8-e168-4025-96bb-9f71886543e8
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Rouen (76)
Publication: 19/08/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence TED: 00577091-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Rouen
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Ville de Rouen
Site acheteur: www.rouen.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: FF00C004-A1F9-5B44-87690E7E16BDF00A

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 92512000, 79995100
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 92512000

Calendrier et montant

Publication: 19/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 65 000 EUR

Références

Identifiant consultation: f4a40e29-d1c0-4ba8-a9be-1fd220d965d3
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Traitement archivistique des fonds d'archives publiques · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 92512000, 79995100 · Montant 65 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation d'externalisation et de gestion des archives publiques physiques intermédiaires et des fonds archivistiques, couvrant la prise en charge, la conservation externalisée, le conditionnement, la description, la communication/restauration et l'élimination réglementaire, sur deux lots distincts à Rouen.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 225 000 €PlafondHT

Traitement des fonds d'archives publiques

Prestation de traitement intellectuel et matériel des fonds d'archives publiques (classement, elimination via éliminables, récolement ISAD(G), dépoussiérage, reconditionnement et description), avec mise en œuvre des exigences NF Z40-350/NF 342.

CPV 92512000-3CPV 79995100-6CPV 79995200-7

LOT-0002Budget: <= 69 000 €PlafondHT

Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires

Prestation de gestion externalisée et conservation des archives intermédiaires, incluant prise en charge/transfert, conservation, communication et restitution temporaires et définitives, élimination réglementaire et réversibilité, selon le CCAP et CCTP Lot 2.

CPV 92512000-3CPV 60000000-8CPV 63121000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 92512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.