Appel d'Offre PublicSource: TED

Transport de personnes – Accord-cadre à Rouen (3 lots): courte distance, longue distance et transport sanitaire

Ville de Rouen

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Rouen, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/09/2026
Publication: 12/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 12/08/2026
Échéance : 17/09/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60170000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport de personnes sur courte distance, Transport de personnes sur longue distance et Transport sanitaire de personnes
Codes CPV : 60170000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de RouenAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete8
Maintenance8

Territoires cités

Rouen4
Seine-Maritime4

Marchés publics de Ville de Rouen Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a01c955a-53c2-4840-95a9-485113060802
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Rouen (76)
Publication: 12/08/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence TED: 00562299-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Rouen
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport sanitaire de personnes
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Ville de Rouen
Site acheteur: www.rouen.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 98A6A0B6-0527-6D1F-6D848072410B4D04

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60140000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60140000

Calendrier et montant

Publication: 12/08/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: b23d8d72-45ef-48a3-87cb-a76581e6406a
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Transport de personnes sur une courte distance · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale · CPV 60140000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture d'un accord-cadre pour le transport de personnes à Rouen et CCAS, couvrant les trajets scolaires et périscolaires (courte et longue distance) ainsi que le transport sanitaire, avec exigences en matière de sécurité, écoconduite et insertion sociale.

Lots (3)

Lot 01

Transport de personnes sur courte distance

Transport de personnes sur courte distance (0 à 70 km aller-retour), incluant le transport scolaire et les sorties pédagogiques, avec service porte-à-porte.

CPV 60170000-0

Lot 02

Transport de personnes sur longue distance

Transport de personnes sur longue distance (>70 km aller-retour), vers sites éloignés ou complexes sportifs, incluant les rotations scolaires et les sorties variées.

CPV 60170000-0

Lot 03

Transport sanitaire de personnes

Transport sanitaire de personnes (agents municipaux et CCAS), véhicules adaptés (VSL/ambulances) et accompagnement jusqu'aux lieux de soins ou domicile.

CPV 60170000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.