Appel d'offres publicClôturé

Transport de personnes – Accord-cadre à Rouen (3 lots): courte distance, longue distance et transport sanitaire

Ville de Rouen
Lieu d'exécution : Rouen, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
4 MONTH
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Fourniture d'un accord-cadre pour le transport de personnes à Rouen et CCAS, couvrant les trajets scolaires et périscolaires (courte et longue distance) ainsi que le transport sanitaire, avec exigences en matière de sécurité, écoconduite et insertion sociale.

Lots (3)

Lot 01

Transport de personnes sur courte distance

Transport de personnes sur courte distance (0 à 70 km aller-retour), incluant le transport scolaire et les sorties pédagogiques, avec service porte-à-porte.

CPV 60170000-0
Lot 02

Transport de personnes sur longue distance

Transport de personnes sur longue distance (>70 km aller-retour), vers sites éloignés ou complexes sportifs, incluant les rotations scolaires et les sorties variées.

CPV 60170000-0
Lot 03

Transport sanitaire de personnes

Transport sanitaire de personnes (agents municipaux et CCAS), véhicules adaptés (VSL/ambulances) et accompagnement jusqu'aux lieux de soins ou domicile.

CPV 60170000-0

L'acheteur

Ville de Rouen

64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP28
  • Environnement / Espaces verts / Proprete8
  • Maintenance8

Territoires cités

  • Seine-Maritime3
  • Rouen2

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Consultation clôturée depuis 37 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Transport sanitaire de personnes

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
a01c955a-53c2-4840-95a9-485113060802
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Transport sanitaire de personnes
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

4 éléments
Nom
Ville de Rouen
Site acheteur
www.rouen.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
98A6A0B6-0527-6D1F-6D848072410B4D04

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60140000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
b23d8d72-45ef-48a3-87cb-a76581e6406a
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Transport de personnes sur une courte distance · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale · CPV 60140000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
60170000-0

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