Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de traitement et gestion externalisée d'archives publiques – Archives municipales de Rouen (Lot 1: Traitement des fonds; Lot 2: Gestion externalisée et conservation d'archives intermédiaires)

Ville de Rouen

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Rouen, France – sites des Archives municipales (Centre municipal Charlotte-Delbo, Hôtel de Ville) et locaux producteurs sur le territoire de Rouen

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Publication: 20/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/08/2026
Échéance : 21/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 92512000-3, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 92512000-3, 79995100-6, 79995200-7, 63121000-3 et 60000000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement des fonds d'archives publiques et Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires
Codes CPV : 92512000-3, 79995100-6, 79995200-7, 63121000-3 et 60000000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de RouenAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete8
Maintenance8

Territoires cités

Rouen4
Seine-Maritime4

Marchés publics de Ville de Rouen Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-81618
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 20/08/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence BOAMP: 26-81618
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de traitement et de gestion externalisée d'archives publiques pour les Archives municipales de Rouen
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur: Ville de Rouen
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Informatique (prestations de services)
CPV détecté: 92512000
CPV complémentaires: 92512000, 79995100
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 21/09/2026
Montant/plafond détecté: 65 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Traitement archivistique des fonds d'archives publiques · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 92512000, 79995100 · Montant 65 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-81618
Contract folder ID: f4a40e29-d1c0-4ba8-a9be-1fd220d965d3
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Externalisation des activités archivistiques pour les archives publiques physiques de la Ville de Rouen: classification, élimination des documents éligibles, récolement, dépoussiérage, reconditionnement, indexation et restitution/communication (Lot 1); gestion externalisée et conservation d’archives intermédiaires, avec transfert, stockage, traçabilité, communication et destruction réglementaire (Lot 2).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 75 000 €PlafondHT

Traitement des fonds d'archives publiques

Prestation intellectuelle et matérielle de classement, identification des éliminables, récolement, dépoussiérage, reconditionnement et indexation des fonds d’archives publiques physiques.

CPV 92512000-3CPV 79995100-6CPV 79995200-7CPV 63121000-3CPV 60000000-8

LOT-0002Budget: <= 23 000 €PlafondHT

Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires

Gestion externalisée et conservation d’archives intermédiaires: prise en charge, transfert, stockage, traçabilité, communication et destruction réglementaire.

CPV 92512000-3CPV 79995100-6CPV 79995200-7CPV 63121000-3CPV 60000000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 92512000-3. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.