Appel d'offres publicClôturé

Prestations de traitement et gestion externalisée d'archives publiques – Archives municipales de Rouen (Lot 1: Traitement des fonds; Lot 2: Gestion externalisée et conservation d'archives intermédiaires)

Ville de Rouen
Lieu d'exécution : Rouen, France – sites des Archives municipales (Centre municipal Charlotte-Delbo, Hôtel de Ville) et locaux producteurs sur le territoire de Rouen
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
12 mois · 2 reconductions possibles
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Externalisation des activités archivistiques pour les archives publiques physiques de la Ville de Rouen: classification, élimination des documents éligibles, récolement, dépoussiérage, reconditionnement, indexation et restitution/communication (Lot 1); gestion externalisée et conservation d’archives intermédiaires, avec transfert, stockage, traçabilité, communication et destruction réglementaire (Lot 2).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 75 000 €PlafondHT

Traitement des fonds d'archives publiques

Prestation intellectuelle et matérielle de classement, identification des éliminables, récolement, dépoussiérage, reconditionnement et indexation des fonds d’archives publiques physiques.

CPV 92512000-3CPV 79995100-6CPV 79995200-7CPV 63121000-3CPV 60000000-8
LOT-0002Budget: <= 23 000 €PlafondHT

Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires

Gestion externalisée et conservation d’archives intermédiaires: prise en charge, transfert, stockage, traçabilité, communication et destruction réglementaire.

CPV 92512000-3CPV 79995100-6CPV 79995200-7CPV 63121000-3CPV 60000000-8

L'acheteur

Ville de Rouen

64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP28
  • Environnement / Espaces verts / Proprete8
  • Maintenance8

Territoires cités

  • Seine-Maritime3
  • Rouen2

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-81618
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Prestations de traitement et de gestion externalisée d'archives publiques pour les Archives municipales de Rouen
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
Ville de Rouen
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Informatique (prestations de services)
CPV principal
92512000
CPV complémentaires
92512000, 79995100
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
12 mois · 2 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
65 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Traitement archivistique des fonds d'archives publiques · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 92512000, 79995100 · Montant 65 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
76

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 92512000-3, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
92512000-379995100-679995200-763121000-360000000-8

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