Contrat d'assurance Tous risques pour instruments de musique – Ville de Pontarlier
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 620 000 €
- Exact
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurance tous risques couvrant les dommages matériels et risques annexes liés aux instruments de musique, destiné à la Ville de Pontarlier, procédure publique ouverte et description technique détaillée dans le dossier de consultation.
Lots (1)
Dommages aux biens et risques annexes
Dommages aux biens et risques annexes
L'acheteur
Ville de Pontarlier
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance9
- Collectivites / Services publics8
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Doubs4
- Nancy2
Répondre
Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Tous risques instruments de musique
- Critères d'attribution: Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 4f296dd8-dcb7-457f-9620-03979680643c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Tous risques instruments de musique
- Description officielle
- - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Ville de Pontarlier
- Site acheteur
- www.ville-pontarlier.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2DAF16B1-F59D-9A0C-8CCDB149849699F6
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66513100, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 620 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4caa7bca-5fae-4103-b37c-854f9b195d89
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens et risques annexes · Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition · CPV 66510000, 66515200, 66516000, 66514110 · Montant 620 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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