Achat de matériels et de produits d'entretien – Lot 03 (Produits d’entretien) – Relance après déclaration sans suite
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 20 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Recherche d'un accord-cadre pour l'achat de matériels et produits d'entretien (Lot 3) destinés à la Ville de Pontarlier et à la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, avec reconduction annuelle et plafond budgétaire par période, livraison sur sites multiples et exigences environnementales (ECOLABEL et produits 100% naturels selon les pièces contractuelles), émis sous forme d'achats par bons de commande.
Lots (1)
Produits d’entretien
Désignation des prestations: Achat de produits d’entretien (hygiène et nettoyage) destinés aux sites de Pontarlier et de la CC du Grand Pontarlier dans le cadre d’un accord-cadre avec plafond par période.
L'acheteur
Ville de Pontarlier
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance9
- Collectivites / Services publics8
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Doubs4
- Nancy2
Répondre
Consultation clôturée depuis 56 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-68471
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite
- Description officielle
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapéslettre de candidature (Dc1 ou équivalent) complétéedéclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétéecopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- Acheteur
- Ville de Pontarlier
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Produits d'entretien
- CPV principal
- 39830000
- CPV complémentaires
- 39830000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 80 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapéslettre de candidature (Dc1 ou équivalent) complétéedéclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétéecopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire · CPV 39830000 · Montant 80 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 25
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
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- CPV détectés sur les lots
- 39830000-9
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