Service d'assurance – Ville de Pontarlier
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'assurance multi-risques et prestations associées pour la Ville de Pontarlier, couvrant les lots: offre de base pour chaque lot (DAB/RC/AUTO/Protection juridique/Tous risques expositions et instruments de musique), avec prestations éventuelles selon les besoins identifiés. Marché réservé aux assureurs et opérateurs habilités.
Lots (6)
Lot n° 1 DAB : Offre de base
Lot n° 1 DAB : Offre de base
Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle
Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle
Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle
Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle
Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base
Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base
Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base
Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base
Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base
Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base
L'acheteur
Ville de Pontarlier
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance9
- Collectivites / Services publics8
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Doubs4
- Nancy2
Répondre
Consultation clôturée depuis 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-67113
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Service d'assurance VILLE DE Pontarlier
- Description officielle
- Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
- Acheteur
- Ville de Pontarlier
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66513100, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 620 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens et risques annexes · Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition · CPV 66510000, 66515200, 66516000, 66514110 · Montant 620 000 EUR
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-61294
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 25
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66510000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 6651000066516000
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