Achat de matériels et produits d’entretien — Lot 03 (Produits d’entretien) — Relance après infructuosité
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 60 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre contractuel pour l’approvisionnement en produits d’entretien et d’hygiène (Lot 3), avec période initiale jusqu’au 31/12/2026 et reconductions annuelles possibles jusqu’en 2029, livré sur Pontarlier et sites listés, via un groupement Ville de Pontarlier / Communauté de Communes du Grand Pontarlier, selon CCAP/CCTP et modality de bons de commande.
Lots (1)
Produits d’entretien
Achat de produits et matériels d’entretien conformes au CCAP et CCTP, couvrant les hygiènes et nettoyants.
L'acheteur
Ville de Pontarlier
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance9
- Collectivites / Services publics8
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Doubs4
- Nancy2
Répondre
Consultation clôturée depuis 54 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R
- 2162-14 du Code de la commande publique
- Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Il sera conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2026, et pourra être reconduit 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029
- Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
- Critères d'attribution: Prix des fournitures | Prix des fournitures
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1d9a53dd-230d-4af0-8856-781e6d93abe3
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite
- Description officielle
- - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Ville de Pontarlier
- Site acheteur
- www.ville-pontarlier.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- BB49D638-ADF5-E6B5-748E1CDF659D7F37
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39830000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 80 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c10343f6-69fc-4e48-8e04-b8cc3d695db3
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapéslettre de candidature (Dc1 ou équivalent) complétéedéclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétéecopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire · CPV 39830000 · Montant 80 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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