Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Achat de matériels et produits d’entretien — Lot 03 (Produits d’entretien) — Relance après infructuosité

Ville de Pontarlier
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Pontarlier et les sites de livraison détaillés dans l’Annexe 2 (liste des sites et contacts, Pontarlier et Communauté de Communes du Grand Pontarlier)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 60 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Pontarlier
Lieu
Nancy (54)
Budget
<= 60 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/07/2026
  • Échéance : 28/08/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Ville de Pontarlier a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 39830000-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Produits d’entretien
  • Codes CPV : 39830000-9

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Pontarlier a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance6
  • Collectivites / Services publics4
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Doubs1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1d9a53dd-230d-4af0-8856-781e6d93abe3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Pontarlier
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00478014-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Pontarlier
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite
Description officielle
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
Lieu d’exécution
Nancy

Acheteur

Nom
Ville de Pontarlier
Site acheteur
www.ville-pontarlier.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BB49D638-ADF5-E6B5-748E1CDF659D7F37

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39830000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39830000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
80 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c10343f6-69fc-4e48-8e04-b8cc3d695db3
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite · - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme · CPV 39830000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Cadre contractuel pour l’approvisionnement en produits d’entretien et d’hygiène (Lot 3), avec période initiale jusqu’au 31/12/2026 et reconductions annuelles possibles jusqu’en 2029, livré sur Pontarlier et sites listés, via un groupement Ville de Pontarlier / Communauté de Communes du Grand Pontarlier, selon CCAP/CCTP et modality de bons de commande.

Lots (1)

Lot 03Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Produits d’entretien

Achat de produits et matériels d’entretien conformes au CCAP et CCTP, couvrant les hygiènes et nettoyants.

CPV 39830000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

39830000-9
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Il sera conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2026, et pourra être reconduit 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Critères d'attribution: Prix des fournitures | Prix des fournitures

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/07/2026
Date limite
28/08/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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