Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 69 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 19/07/2026
- Échéance : 28/09/2026
- Fenêtre de réponse : 71 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public (Paris)
Ville de Paris - DFA- SDA
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris, France
Source officielle : TED
Budget IA
<= 1 200 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
28/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Paris - DFA- SDA
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- <= 1 200 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville de Paris - DFA- SDA a publié 65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 21/07/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Paris et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 92312000, 60000000, 92311000 et 45442100
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public
- Codes CPV : 92312000, 60000000, 92311000 et 45442100
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville de Paris - DFA- SDA a publié 65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance27
- Travaux / BTP19
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
Territoires cités
- Paris7
- Paris6
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 658a904d-1ac7-446a-9029-37d52351e594
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Paris - DFA- SDA
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00498446-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Paris - DFA- SDA
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public
- Description officielle
- Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
- Lieu d’exécution
- Paris Cedex 04
Acheteur
- Nom
- Ville de Paris - DFA- SDA
- Site acheteur
- www.paris.fr
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
- Identifiant acheteur
- 21750001600019
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 92312000, 60000000, 92311000, 45442100
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45442100
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- c1cd3dbe-aab0-4f5b-8d22-1631dc685de0
- Modalités de réponse
- marches.maximilien.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). · CPV 92312000, 60000000, 92311000, 45442100
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
Résumé de la consultation
Cadre contractuel visant à confier, via marchés subséquents, la conception, la réalisation et la peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public parisien, incluant la cession des droits, la logistique et le pilotage technique et environnemental. Dispositif avec plafond global de 1,2 M€ HT sur 24 mois, reconduction tacite éventuelle, et prestations associées (hébergement, repas, transports de l’artiste et de son assistant) ainsi que coordination et suivi jusqu’à la réception de l’œuvre.
Lots (1)
LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT
Réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public
Réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public parisien, incluant la conception et la réalisation, la cession des droits, les frais d’hébergement, de repas et de transport de l’artiste et de son assistant, ainsi que l’organisation et le suivi administratif et technique jusqu’à la réception de l’œuvre.
CPV 92312000CPV 60000000CPV 92311000CPV 45442100
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
92312000600000009231100045442100
Attendus Clés
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 19/07/2026
- Date limite
- 28/09/2026
- Temps restant
- 69 jours
- Fenêtre de réponse
- 71 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget IAMontant IA élevé sans preuve suffisante ; non utilisé pour le matching budget.
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