Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de diagnostics, de décontamination et d’enlèvement de déchets mercuriels (3 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 8 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accords-cadres à bons de commande, destinés à l’exécution de prestations liées à la pollution mercurielle dans des établissements de la Ville de Paris : diagnostics de pollution mercurielle, prestations de décontamination mercurielle et enlèvement de déchets mercuriels, répartis en trois lots (lot 1 et 3 mono-attributaires, lot 2 multi-attributaires).
Lots (3)
Diagnostics de pollution mercurielle (mono-attributaire)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle. Prestations et livrables décrits dans les pièces de la consultation (études, mesures de contamination mercure, compte-rendu/rapport de diagnostic).
Décontamination mercurielle (multi-attributaires)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de décontamination mercurielle dans des établissements de la Ville de Paris. Prestations décrites dans les CCTP/AE : préparation et protection du chantier, opérations de décontamination, gestion des déchets, rapports d’intervention.
Enlèvement de déchets mercuriels (mono-attributaire)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d’enlèvement de déchets mercuriels. Prestations décrites dans les CCTP/AE : plan de prévention, opérations de retrait/enlèvement, gestion administrative des déchets et transport vers le centre de traitement, interventions d’urgence si nécessaire.
L'acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
267 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 32 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP66
- Maintenance57
- Etudes / Ingenierie32
Territoires cités
- Paris18
- Paris13
- Val-de-Marne3
- Seine-et-Marne2
- Seine-Saint-Denis2
Répondre
Consultation clôturée depuis 84 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.maximilien.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'enlèvement de déchets mercuriels - mono-attribution
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1a0042f5-4ae1-46ea-8761-34db16106511
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'enlèvement de déchets mercuriels - mono-attribution
- Description officielle
- Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivant du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délais de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés, dans les conditions défini par le conseil d'état dans sa décisions Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014(n°358994).
- Lieu d’exécution
- PARIS
Acheteur
4 éléments
- Nom
- VILLE de PARIS - DFA - SDA
- Site acheteur
- www.paris.fr
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
- Identifiant acheteur
- 21750001600019
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90523000, 71620000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 8 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 93f44089-661d-4d20-a062-9135e58bb868
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle - mono-attributaire · Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle - mono-attributaire · CPV 71620000, 90523000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
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