Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transports scolaires et activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole

Ville de Nîmes (30)

Nîmes (30)

Lieu d'exécution : Nîmes, France

Source officielle : TED

Budget IA

2 000 000 € - 4 192 000 €

Fourchette

Date Limite de réponse

25/05/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Nîmes (30)
Lieu: Nîmes (30)
Budget: 2 000 000 € - 4 192 000 €
Date limite: 25/05/2026
Publication: 19/04/2026
Source: TED

Marché expiré

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Résumé de la consultation

Marché public de transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeurs pour assurer des trajets réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole, via un accord-cadre avec bons de commande et reconductions possibles.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 1 000 000 € - 2 992 000 €Plafond

Transports scolaires activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole

Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur et trajets vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole.

CPV 60112000

LOT-0002Budget: 1 000 000 € - 1 200 000 €Plafond

Transports scolaires activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole

Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur et trajets vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole.

CPV 60112000

Attendus Clés

Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole

Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique

Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique

En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur

Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.

Planning prévisionnel

Publication19/04/2026

Démarrage des prestations31/08/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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