Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre pour prestations d'élagage et d'abattage d'arbres – Mons-en-Barœul (FR)

Ville de Mons en Baroeul
Nord (59)
Lieu d'exécution : Mons-en-Barœul, 59370, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 106 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Mons en Baroeul
Lieu
Nord (59)
Budget
<= 106 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 31/07/2026
  • Échéance : 24/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

Ville de Mons en Baroeul a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 77211400 et 77211500

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Élagage et abattage d'arbres – Lot LOT-0001
  • Codes CPV : 77211400 et 77211500

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Mons en Baroeul a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Maintenance4
  • Maintenance CVC4

Territoires cités

  • Nord3

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-76159
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ville de Mons en Baroeul
Lieu
Nord (59)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-76159
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
Description officielle
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
Acheteur
Ville de Mons en Baroeul
Lieu d’exécution
Département 59

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Travaux agricoles
CPV détecté
77211400
CPV complémentaires
77211400, 77211500
Critères d’attribution
price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
424 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat · CPV 77211400, 77211500 · Montant 424 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-76159
Contract folder ID
fed560a5-3fa5-4e72-8bd5-0b171959d040
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
59

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires pour l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Mons-en-Barœul, incluant élagage, abattage, essouchage et soins des arbres, avec marchés subséquents et bons de commande, et mise en œuvre dans le respect des clauses sociales et environnementales; plafond annuel 106 000 EUR HT; lieu d'exécution: Mons-en-Barœul.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 106 000 €PlafondHT

Élagage et abattage d'arbres – Lot LOT-0001

Prestation d’élagage et d’abattage d’arbres pour le patrimoine arboré de la Ville de Mons-en-Barœul (accord cadre multi-attributaires, bons de commande et marchés subséquents; maximum annuel 106 000 EUR HT).

CPV 77211400CPV 77211500

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

7721140077211500
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
31/07/2026
Date limite
24/09/2026
Temps restant
32 jours
Fenêtre de réponse
56 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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