Appel d'offres publicOuvert · J-12

Transport services jeunesse / sport et autres – 5 lots (transports routiers d'enfants et d'adultes)

Ville de La Garde
Lieu d'exécution : La Garde, Var, France
Remise des offres
Dans 12 jours
Durée
6 MONTH
Lots
5 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de transports routiers de personnes (enfants et adultes) pour les activités municipales de la Ville de La Garde, répartie en 5 lots couvrant les périodes scolaires, les vacances, les trajets intra-muros et les services jeunesse/périscolaires, avec mise en place d'un accord-cadre à bons de commande, véhicules adaptés (autocars avec chauffeurs), exigences de sécurité et d'accessibilité, et obligations opérationnelles et administratives.

Lots (5)

LOT-0001Budget: <= 166 667 €Plafond

Transport durant les périodes scolaires

Service scolaire pour le transport d’enfants et d’adultes accompagnateurs en période scolaire vers des écoles maternelles et élémentaires et vers des sites externes dans le cadre de sorties culturelles/sportives, projets éducatifs et soutiens pédagogiques.

CPV 60130000CPV 60172000
LOT-0002

Transport durant les vacances scolaires et les mercredis

Service périscolaire et extrascolaire pour le transport d’enfants et d’adultes accompagnateurs pendant les vacances scolaires et les mercredis, vers des centres de loisirs ou autres sites.

CPV 60172000
LOT-0003

Transport intramuros pour le service petite enfance

Transport intramuros pour le service petite enfance (18 mois à 3 ans) et adultes accompagnateurs pour des sorties intra-muros et exceptionnellement extra-muros.

CPV 60172000
LOT-0004

Transport parents-enfants / MIS

Transport de parents-enfants/adolescents et d’adultes dans le cadre des activités des MIS (maisons des initiatives sociales) : sorties, voyages et petits séjours organisés.

CPV 60172000
LOT-0005

Transport Services jeunesse / sport et autres

Transport des enfants/jeunes/adultes pour des sorties, voyages et petits séjours organisés dans le cadre des services jeunesse et sport.

CPV 60172000

L'acheteur

Ville de La Garde

14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Collectivites / Services publics5
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Var2

Répondre

Consultation ouverte : 12 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Ce lot concerne les services jeunesse et sport pour le transport d'enfants, ou de jeunes, ou adolescents ou d'adultes, pour des sorties, voyages et petits séjours organisés

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
859620a2-b5ff-49d2-81f4-3965f4a4dfcb
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Transport Services jeunesse / sport et autres
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le Tribunal Administratif peut-être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible sur le site internet www.telerecours.fr. Vous pouvez contester la présente en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de sa réception, par courrier ou en utilisant l'application « Télérecours Citoyens » accessible sur le site internet - www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
La Garde

Acheteur

4 éléments
Nom
Ville de La Garde
Site acheteur
www.ville-lagarde.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
AE02501C-93C4-21EE-9ED3853994C80D5E

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000, 60172000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
166 666,66 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
dfb6855f-c072-4255-af10-68dd86d4df4a
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Transport durant les périodes scolaires · Ce lot concerne le service périscolaire et extrascolaire pour le transport d'enfants et d'adultes accompagnateurs pendant les vacances scolaires et les mercredis, des centres de loisirs vers des sites (de la Ville ou autres) dans le cadre de sorties culturelles, sportives, projets éducatifs · CPV 60130000, 60172000 · Montant 166 666,66 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
6013000060172000

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