Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue

Ville de L'Isle sur la Sorgue

L'Isle-sur-la-Sorgue (84)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/05/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Lieu: L'Isle-sur-la-Sorgue (84)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/05/2026
Publication: 02/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 80 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/04/2026
Échéance : 03/05/2026
Début prévisionnel : 09/07/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Ville de L'Isle sur la Sorgue a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 08/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de L'Isle sur la SorgueAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de L'Isle sur la Sorgue a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 08/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance7
Collectivites / Services publics5
Travaux / BTP5

Marchés publics de Ville de L'Isle sur la Sorgue Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Vaucluse Marchés publics L'Isle-sur-la-Sorgue

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d0a26d40-70ec-42eb-a55d-ba46ce228e5e
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Lieu: L'Isle-sur-la-Sorgue (84)
Publication: 02/04/2026
Date limite: 03/05/2026

Référence TED: 00232909-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Date limite: 03/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Description officielle: Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation consiste en la relance du lot n°3 du marché AO25-04 « Prestations de bureaux d'études géomètres, topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de L'Isle-sur-la-Sorgue » déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R.2185-1 du CCP
Lieu d’exécution: L'Isle-Sur-La-Sorgue

Acheteur

Nom: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Site acheteur: www.islesurlasorgue.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: DFF23EAA-FB4D-D95E-78B7603689E45084

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71355000, 71351810, 71355200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71355200

Calendrier et montant

Publication: 02/04/2026
Date limite: 03/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 09/07/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 4e2ed39c-7324-4c6d-9909-ea09367db5ac
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue · Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation consiste en la relance du lot n°3 du marché AO25-04 « Prestations de bureaux d'études géomètres, topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de L'Isle-sur-la-Sorgue » déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R.2185-1 du CCP · CPV 71355000, 71351810, 71355200

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation consiste en la relance du lot n°3 du marché AO25-04 « Prestations de bureaux d'études géomètres, topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de L'Isle-sur-la-Sorgue » déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R.2185-1 du CCP

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art

L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP

Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

La présente consultation consiste en la relance du lot n°3 du marché AO25-04 « Prestations de bureaux d'études géomètres, topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de L'Isle-sur-la-Sorgue » déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R.2185-1 du CCP

Délais