Appel d'Offre PublicSource: TED
Souscription du marché public d'assurances - Risques automobiles
Ville de Gujan-Mestras
Gujan-Mestras (33)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
11/06/2026
Résumé de la consultation
La présente consultation a pour objet la souscription du marché d'assurance Risques Automobiles.
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Attendus Clés
La présente consultation a pour objet la souscription du marché d'assurance Risques Automobiles
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Planning prévisionnel
Publication20/04/2026
Démarrage des prestations31/12/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.