Appel d'offres publicOuvert · J-17

Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours éducatifs, en France et l’étranger, à destination des mineurs de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées

Ville de Fontenay-sous-Bois
Melun (77)
Remise des offres
Dans 17 jours
Durée
180 DAY
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

La commune de Fontenay-sous-Bois souhaite proposer aux familles des mineurs de la ville plusieurs types de séjours, répartis sur l’année civile. Les séjours se divisent en plusieurs formats, répartis en plusieurs lots.

L'acheteur

Ville de Fontenay-sous-Bois

3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
57
Montant attribué
9,3 M €
  • 20247,8 M € · 43 marchés
  • 2025880 k € · 10 marchés
  • 2026en cours590 k € · 4 marchés
  • Services · 42
  • Travaux · 8
  • Fournitures · 7

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1

Territoires cités

  • Val-de-Marne2
  • Melun1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 18 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.maximilien.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • La commune de Fontenay-sous-Bois souhaite proposer aux familles des mineurs de la ville plusieurs types de séjours, répartis sur l’année civile
  • Les séjours se divisent en plusieurs formats, répartis en plusieurs lots.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
6754afa8-1f5b-426f-b47f-7fbd8bd6dbc7
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours éducatifs, en France et l’étranger, à destination des mineurs de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées
Description officielle
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois.
Lieu d’exécution
Melun Cedex

Acheteur

4 éléments
Nom
Ville de Fontenay-sous-Bois
Site acheteur
fontenay.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21940033000011

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
63510000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
ae9b8da8-4325-483d-85bc-6bfb34877136
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Hébergements et prestations associées sous la forme de mini-séjours · Le lot n°2 porte sur l'hébergement et les prestations associées dans le cadre des classes découvertes organisées par la ville de Fontenay-sous-Bois. · CPV 63510000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
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