Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre à bons de commande pour l’élagage en rideau, les tailles architecturées, l’entretien des cimetières et la fourniture de plantes vivaces et graminées (3 lots)

VILLE DE CHELLES
Lieu d'exécution : Chelles (77500), France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 2 700 000 €
Plafond · HT
Durée
8 mois · 3 reconductions possibles
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

L’accord-cadre porte sur des prestations d’entretien et d’aménagement végétal sur la commune de Chelles : élagage en rideau et tailles architecturées, entretien des espaces verts des cimetières (lot réservé) et fourniture de plantes vivaces et graminées, avec des montants maximums par période et des bons de commande.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Elagage en rideau et tailles architecturées

Taille en rideau des alignements d’arbres sur la commune de Chelles et tailles architecturées (principalement ifs et houx), avec organisation, sécurité, préservation des réseaux et nettoyages des chaussées/trottoirs/dépendances; accord-cadre à bons de commande.

CPV 77340000CPV 77310000
Lot 2Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Entretien des espaces verts des cimetières ancien et nouveau (lot réservé)

Entretien très soigné des espaces verts des cimetières ancien et nouveau de Chelles (tontes, tailles, désherbage, entretien des tombes/espaces, nettoyage et interventions sur sites ouverts au public), lot réservé selon les conditions du code de la commande publique.

CPV 77310000
Lot 3Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Plantes vivaces et graminées

Fourniture de plantes vivaces et graminées dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande : réservation en pépinière, étiquetage, production et chargement/transport jusqu’au site de livraison (Service des Espaces Verts à Chelles), livraison et gestion des contraintes techniques décrites au CCTP.

CPV 03441000

L'acheteur

VILLE DE CHELLES

27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
158
Montant attribué
41,8 M €
  • 202422,2 M € · 59 marchés
  • 202514,4 M € · 56 marchés
  • 2026en cours5,2 M € · 43 marchés
  • Travaux · 60
  • Fournitures · 51
  • Services · 47

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Restauration collective7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 89 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-62431
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES, ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ET FOURNITURE DE PLANTES VIVACES ET GRAMINEES
Description officielle
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2,R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique (Relance des lots 5 Elagage en rideau et tailles architecturées et 8 Plantes vivaces et graminées de la consultation 2025040 déclarés sans suite). Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le lot n°2 est réservé à la fois aux entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail ou structures équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12, et aux structures d’insertion par l’activité économique ou équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13, conformément à l’article L.2113-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Acheteur
VILLE DE CHELLES
Lieu d’exécution
Département 77

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Espaces verts
CPV principal
77340000
CPV complémentaires
77340000, 77310000, 03441000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 00
Durée
8 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
1 080 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES · Le lot n°2 est réservé à la fois aux entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail ou structures équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12, et aux structures d’insertion par l’activité économique ou équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13, conformément à l’article L.2113-14 du code de la commande publique. · CPV 77340000, 77310000, 03441000 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
77

Voies de recours

1 élément
Recours
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
773400007731000003441000
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