Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Petite Enfance

Ville de Chalon sur Saône

Dijon (21)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Chalon sur Saône
Lieu: Dijon (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/07/2026
Publication: 16/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 16/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Ville de Chalon sur Saône a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Saône-et-Loire et Chalon-sur-Saône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39830000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de Chalon sur SaôneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Chalon sur Saône a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

Saône-et-Loire3
Chalon-sur-Saône1

Marchés publics de Ville de Chalon sur Saône Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d12e4010-e08a-46cf-8537-3429d2703e46
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Chalon sur Saône
Lieu: Dijon (21)
Publication: 16/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence TED: 00413783-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Chalon sur Saône
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Petite Enfance
Description officielle: Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Lieu d’exécution: Dijon cedex

Acheteur

Nom: Ville de Chalon sur Saône
Site acheteur: www.dijon.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur: 21710076700011

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39830000, 33760000, 39514300
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39830000

Calendrier et montant

Publication: 16/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 1 450 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c3e29f9c-7910-4db3-88f7-537099624af8
Modalités de réponse: marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. · CPV 33760000, 39514300, 39830000 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Petite Enfance

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39830000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.