Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 25/06/2026
- Échéance : 28/07/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Lot unique
Ville de Carnac
Carnac (56)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
28/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Carnac
- Lieu
- Carnac (56)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville de Carnac a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 26/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance CVC et Nettoyage / Proprete
- Territoires cités : Loire-Atlantique, Morbihan et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66133000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
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Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville de Carnac a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP2
- Maintenance CVC1
- Nettoyage / Proprete1
Territoires cités
- Loire-Atlantique2
- Morbihan2
- Paris2
- Carnac1
- Côtes-d'Armor1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- ffb18d27-fe25-449e-a410-5c8aabf1de47
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Carnac
- Lieu
- Carnac (56)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00439287-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Carnac
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot unique
- Description officielle
- En cas de désaccord, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, ou en cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation ou lors de l’exécution, le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 RENNES Tél : 02 23 21 28 28 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr site internet : http.www.rennes.tribunal-administratif.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télé-recours citoyen accessible via le site www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- CARNAC
Acheteur
- Nom
- Ville de Carnac
- Site acheteur
- rennes.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Identifiant acheteur
- 215 600 347 00011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66133000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66133000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 3e7f373d-d55e-49f6-af9a-9fc5955b7639
- Modalités de réponse
- marches.megalis.bretagne.bzh
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · En cas de désaccord, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, ou en cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation ou lors de l’exécution, le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 RENNES Tél : 02 23 21 28 28 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr site internet : http.www.rennes.tribunal-administratif.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télé-recours citoyen accessible via le site www.telerecours.fr · CPV 66133000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande
pour la fourniture et gestion de titres restaurant
pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac.
Au lancement de la consultation, 140 agents sont éligibles (Ville 100 et CCAS 40). Le nombre d’agents peut être amené à évoluer, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l’évolution des effectifs, avec un maximum estimé à 150 agents. Un forfait mensuel de 10 titres restaurant maximum par agent à temps complet. La valeur faciale des titres restaurant est de 8,00€ TTC par titre. La quantité maximale annuelle de titres commandés est de 18 000 titres (150 agents x 10 titres x 12 mois).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66133000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Accord-cadre à bons de commande
pour la fourniture et gestion de titres restaurant
pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac
Au lancement de la consultation, 140 agents sont éligibles (Ville 100 et CCAS 40)
Le nombre d’agents peut être amené à évoluer, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l’évolution des effectifs, avec un maximum estimé à 150 agents
Un forfait mensuel de 10 titres restaurant maximum par agent à temps complet
La valeur faciale des titres restaurant est de 8,00€ TTC par titre
Critères d'attribution: prix 10% et valeur technique 90%. La valeur technique se décompose en sous-critères détaillés à l'article 4 du règlement de consultation accessible librement et gratuitement sur le profil d'acheteur w
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 25/06/2026
- Date limite
- 28/07/2026
- Temps restant
- 33 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget non spécifié
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Budget non spécifié
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CARNAC 45000000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
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