Appel d'Offre PublicSource: TED

Maintenance des installations de chauffage, ECS et traitement de l’eau – Ville de Cagnes-sur-Mer

Ville de Cagnes sur Mer (06)

Cagnes-sur-Mer (06)

Lieu d'exécution : Cagnes-sur-Mer (06800), France – Bâtiments communaux

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Cagnes sur Mer (06)
Lieu: Cagnes-sur-Mer (06)
Budget: <= 1 200 000 €
Date limite: 21/09/2026
Publication: 19/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/08/2026
Échéance : 21/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Ville de Cagnes sur Mer (06) a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Alpes-Maritimes et Cagnes-sur-Mer

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 50000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Maintenance des installations de chauffage, ECS et traitement de l’eau des bâtiments communaux de la Ville de Cagnes-sur-Mer
Codes CPV : 50000000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de Cagnes sur Mer (06)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Cagnes sur Mer (06) a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP16
Maintenance12
Collectivites / Services publics10

Territoires cités

Alpes-Maritimes5
Cagnes-sur-Mer4

Marchés publics de Ville de Cagnes sur Mer (06)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes Marchés publics Cagnes-sur-Mer

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: c4d7f0f1-aa24-4af1-9e7c-8e5e315a600d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Cagnes sur Mer (06)
Lieu: Cagnes-sur-Mer (06)
Publication: 19/08/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence TED: 00576749-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville de Cagnes sur Mer (06)
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE, DE TRAITEMENT DE L’EAU ASSOCIEE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER
Description officielle: Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; 17 - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution: CAGNES SUR MER

Acheteur

Nom: Ville de Cagnes sur Mer (06)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches.securises.fr
Identifiant acheteur: 21060027600013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50000000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50000000

Calendrier et montant

Publication: 19/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 15:30:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 1 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 046ad8ab-0997-445f-9b2e-b7de388d9059
Modalités de réponse: www.cagnes-sur-mer.fr, www.marches.securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: PRIX · Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; 17 - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 50000000 · Montant 1 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches.securises.fr

Résumé de la consultation

Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, production d’eau chaude sanitaire et traitement de l’eau des bâtiments communaux de la Ville de Cagnes-sur-Mer, incluant entretien, dépannages, régulation et suivi, sur un cadre contractuel pluriannuel (4 ans) et un budget global maximal.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Maintenance des installations de chauffage, ECS et traitement de l’eau des bâtiments communaux de la Ville de Cagnes-sur-Mer

Maintenance et dépannage des chaufferies, ECS et traitement de l’eau des bâtiments municipaux, y compris sécurité, régulation, analyses et tenue des documents techniques, sur 4 ans dans le cadre d’un accord-cadre unique.

CPV 50000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

50000000

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE, DE TRAITEMENT DE L’EAU ASSOCIEE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER

Critères d'attribution: VALEUR TECHNIQUE | VALEUR TECHNIQUE

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 19/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Temps restant: 27 jours
Fenêtre de réponse: 33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Ville de Cagnes sur Mer (06)

Département 6 45311000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

30/09/2026

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