Prestations de diagnostics du patrimoine végétal et location d'envergins motorisés sans chauffeur – Commune de Cagnes-sur-Mer
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond
- Durée
- 90 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.cagnes-sur-mer.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de diagnostics du patrimoine végétal (diagnostic phytosanitaire et diagnostic de tenue mécanique) et cadre d'un accord-cadre pour la location d'engins motorisés sans chauffeur afin de réaliser ces diagnostics et interventions associées sur la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lots (1)
Location d'engins motorisés sans chauffeur (PEMP et engins associés) pour la Commune de Cagnes-sur-Mer
Location et utilisation de camions nacelles et engins motorisés sans chauffeur pour les prestations municipales, avec maintenance et conformité réglementaire.
L'acheteur
Ville de Cagnes sur Mer (06)
47 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 362
- Montant attribué
- 117,5 M €
- 20247,8 M € · 66 marchés
- 202563,6 M € · 180 marchés
- 2026en cours46,2 M € · 116 marchés
- Fournitures · 195
- Services · 137
- Travaux · 28
- Autre · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP19
- Maintenance16
- Collectivites / Services publics13
Territoires cités
- Alpes-Maritimes6
- Cagnes-sur-Mer5
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 61 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.cagnes-sur-mer.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE VEGETAL (DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET DIAGNOSTIC DE TENUE MECANIQUE) POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER
- Critères d'attribution: DEVELOPPEMENT DURABLE | DEVELOPPEMENT DURABLE
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1a24618a-37d9-4bf0-871f-c17d7aec85d1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE VEGETAL (DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET DIAGNOSTIC DE TENUE MECANIQUE) POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER
- Description officielle
- Introduction des recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
- Lieu d’exécution
- CAGNES SUR MER
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Ville de Cagnes sur Mer (06)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches.securises.fr
- Identifiant acheteur
- 21060027600013
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71313000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 30
- Durée
- 90 DAY
- Montant ou plafond
- 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- da97efec-20bb-4837-ac07-1f41ac529958
- Dépôt des offres
- www.cagnes-sur-mer.fr, www.marches.securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE VEGETAL (DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET DIAGNOSTIC DE TENUE MECANIQUE) POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER · PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE VEGETAL (DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET DIAGNOSTIC DE TENUE MECANIQUE) POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER · CPV 71313000 · Montant 800 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches.securises.fr
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