Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

VILLE DE BRUZ
Bruz (35)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/05/2026

Informations clés

Acheteur
VILLE DE BRUZ
Lieu
Bruz (35)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 55 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/04/2026
  • Échéance : 28/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

VILLE DE BRUZ a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 16/04/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE DE BRUZ a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Maintenance1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5acc10d2-9208-45fc-a548-dc2c51e99742
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE DE BRUZ
Lieu
Bruz (35)
Publication
Date limite
Référence TED
00263331-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE DE BRUZ
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Bruz

Acheteur

Nom
VILLE DE BRUZ
Site acheteur
www.ville-bruz.fr
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
21350047300011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90612000, 90610000, 77312100
Critères d’attribution
quality, price, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77312100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
19fb500c-8e95-4f35-98dd-8ff8b981c113
Modalités de réponse
marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 90610000, 77312100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

BALAYAGE ET DESHERBAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE ET DES CANIVEAUX

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

BALAYAGE ET DESHERBAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE ET DES CANIVEAUX
Critères d'attribution: Performances en matière de protection de l'environnement : gestion des déchets et gestion de l'eau | Performances en matière de protection de l'environnement : gestion des déchets et gestion de l'eau

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/04/2026
Date limite
28/05/2026
Depuis la clôture
55 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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