ASSURANCE - Dommages aux biens et Responsabilité civile générale (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché de services d'assurance pour la Commune d'Embrun couvrant les risques liés aux dommages aux biens et à la responsabilité civile générale, avec gestion des contrats et prestations associées.
Lots (2)
ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Souscription et gestion d'une assurance Dommages aux Biens couvrant l'ensemble du patrimoine immobilier et mobilier du Souscripteur et des structures associées, incluant les risques incendie, dégâts des eaux, vol et autres dommages matériels tels que décrits dans le CCAP/AE.
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
Couverture des garanties de responsabilité civile générale pour l'ensemble des services et des activités de la Commune d'Embrun et CCAS, incluant les risques liés à la responsabilité civile des élus/agents et à la gestion des risques civils et environnementaux.
L'acheteur
VILLE D'EMBRUN
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Travaux / BTP3
- Maintenance CVC1
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Consultation clôturée depuis 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64687
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ASSURANCE
- Description officielle
- les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du soumissionnairele pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, ou, s'il s'agit d'un Agent Général, une copie de son mandat.déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le soumissionnaire pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique (article R2143-3 du code de la commande publique)
- Acheteur
- VILLE D'EMBRUN
- Lieu d’exécution
- Département 5
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 220 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens · les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du soumissionnairele pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, ou, s'il s'agit d'un Agent Général, une copie de son mandat.déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le soumissionnaire pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique (article R2143-3 du code de la commande publique) · CPV 66510000, 66515200, 66516000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 5
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 66515200-566510000-066516000-0
Veille Semagora
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