Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
25S0022- Accord-cadre à bons de commande de Maitrise d'oeuvre pour les études et travaux sur les monuments historiques de la Ville d'Avignon 2026-2030
Ville d'Avignon
Avignon (84)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville d'Avignon
- Lieu
- Avignon (84)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Il s'agit d'une consultation à lot unique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-2°du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
- Sans montant minimum/ 4 ans
- Montant maximum: 5 000 000.00 euro(s) HT/4 ans
La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, à compter de la notification du marché.
Accord- cadre est multi attributaires et sera conclu avec 2 opérateurs maximum
Attendus Clés
Il s'agit d'une consultation à lot unique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-2°du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
- Sans montant minimum/ 4 ans
- Montant maximum: 5 000 000.00 euro(s) HT/4 ans
La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, à compter de la notification du marché
Accord- cadre est multi attributaires et sera conclu avec 2 opérateurs maximum
Planning prévisionnel
Publication22/04/2026
Démarrage des prestations02/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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