Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande — pièces détachées, accessoires et outillage automobiles (véhicules <3,5 t et deux roues) – Ville d'Antibes

Ville d'Antibes (06)
Nice (06)
Lieu d'exécution : Antibes, Alpes-Maritimes, France
Source officielle : TED

Budget IA

159 000 € - 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'Antibes (06)
Lieu
Nice (06)
Budget
159 000 € - 240 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 50 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 26/07/2026
  • Échéance : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Ville d'Antibes (06) a publié 72 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Nice et Antibes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 34300000 et 34411000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Acquisition de pièces détachées, accessoires, outillages automobiles et équipements standards pour l’entretien des véhicules de moins de 3,5 tonnes et des deux roues
  • Codes CPV : 34300000 et 34411000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Antibes (06) a publié 72 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP28
  • Maintenance18
  • Collectivites / Services publics12

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes14
  • Nice6
  • Antibes1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6fe4c30d-18bb-4e44-b64a-d31964fc17f4
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Antibes (06)
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00516218-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Antibes (06)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition de pièces détachées, accessoires, outillages automobiles et équipements standards de toute marque pour l'entretien des véhicules de moins de 3,5 tonnes et des deux roues
Description officielle
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat. Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire
Lieu d’exécution
NICE

Acheteur

Nom
Ville d'Antibes (06)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.antibes-juanlespins.com
Identifiant acheteur
21060004500012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34300000, 34411000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34411000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
240 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4a275fbf-b265-4ccb-bf6b-d2c0c80091da
Modalités de réponse
www.antibes-juanlespins.com

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat. Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire · CPV 34300000, 34411000 · Montant 240 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.antibes-juanlespins.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre d’achat par bons de commande pour l’acquisition de pièces détachées, accessoires, outillages et équipements automobiles neufs, destinés à l’entretien des véhicules légers et des deux roues. Introduit par la Ville d’Antibes, l’accord prévoit un minimum et un maximum budgétaires et est attribué à un opérateur économique unique, avec une valeur estimée de 159 000 EUR et un plafond de 240 000 EUR, sur une durée de 36 mois.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 159 000 € - 240 000 €PlafondHT

Acquisition de pièces détachées, accessoires, outillages automobiles et équipements standards pour l’entretien des véhicules de moins de 3,5 tonnes et des deux roues

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour l'acquisition de pièces détachées, accessoires, outillages automobiles et équipements standards de toute marque pour l'entretien des véhicules de moins de 3,5 tonnes et des deux roues

CPV 34300000CPV 34411000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

3430000034411000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour l'acquisition de pièces détachées, accessoires, outillages automobiles et équipements standards de toute marque pour l'entretien des véhicules de moins de 3,5 tonnes et des deux roues
Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
26/07/2026
Date limite
14/09/2026
Temps restant
50 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

1 880 000 € - 2 300 000 €

Fourchette

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