Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre d’entretien des espaces verts – Lot n°4 : désherbages des massifs, arrosage, taille et remise de plaquettes

Ville d'Ambérieu en Bugey

Ambérieu-en-Bugey (01)

Lieu d'exécution : AMBERIEU EN BUGEY (01500) – sites indiqués au BPU / lieux d’intervention (Ville d’Ambérieu en Bugey)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur: Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu: Ambérieu-en-Bugey (01)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 03/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 03/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Ville d'Ambérieu en Bugey a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
Territoires cités : Ambérieu-en-Bugey et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77310000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes
Codes CPV : 77310000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville d'Ambérieu en BugeyAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Ambérieu en Bugey a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance5
Environnement / Espaces verts / Proprete3
Espaces verts2

Territoires cités

Ambérieu-en-Bugey3
Ain3

Marchés publics de Ville d'Ambérieu en Bugey Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Ambérieu-en-Bugey

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8eb1319f-ee18-4d68-b16c-5f95babf02ac
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu: Ambérieu-en-Bugey (01)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 03/08/2026

Référence TED: 00459750-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville d'Ambérieu en Bugey
Date limite: 03/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot n°4 : Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes
Description officielle: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent
Lieu d’exécution: AMBERIEU EN BUGEY

Acheteur

Nom: Ville d'Ambérieu en Bugey
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur: 21010004600015

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 03/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 1 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: fb72383a-8c77-4e89-9a57-21f547931bb1
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent · CPV 77310000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, au moyen de prestations d’entretien des espaces verts, de désherbages manuels (massifs de vivaces), d’arrosage des végétaux, de tailles d’arbustes/vivaces et de remise en place de paillage en plaquettes forestières, ainsi que (si besoin) le remplacement de tuteurs et de ganivelles, sur les sites définis par la Ville d’Ambérieu en Bugey. Accord-cadre exécuté par bons de commande.

Lots (1)

Lot 4Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes

Désherbage à la main des massifs de vivaces (élimination manuelle des adventices et évacuation des déchets, interdiction des désherbants chimiques), arrosage (citerne, maintien en bon état des dispositifs), tailles des haies/arbustes/vivaces (outils autorisés, gestion des déchets, suspension en cas de gel/givre/neige), remise en place de plaquettes forestières (bois non traité, épaisseur ~5 cm/an), et remplacement de tuteurs et ganivelles si besoin.

CPV 77310000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

77310000-6

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot n°4 : Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes

Critères d'attribution: Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir

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