Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre d’entretien des espaces verts – Lot n°4 : désherbages des massifs, arrosage, taille et remise de plaquettes

Ville d'Ambérieu en Bugey
Ambérieu-en-Bugey (01)
Lieu d'exécution : AMBERIEU EN BUGEY (01500) – sites indiqués au BPU / lieux d’intervention (Ville d’Ambérieu en Bugey)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/08/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu
Ambérieu-en-Bugey (01)
Budget
<= 1 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 20 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 04/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Ville d'Ambérieu en Bugey a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 10/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 77310000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes
  • Codes CPV : 77310000-6

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Ambérieu en Bugey a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Espaces verts2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8eb1319f-ee18-4d68-b16c-5f95babf02ac
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu
Ambérieu-en-Bugey (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00459750-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Ambérieu en Bugey
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°4 : Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes
Description officielle
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent
Lieu d’exécution
AMBERIEU EN BUGEY

Acheteur

Nom
Ville d'Ambérieu en Bugey
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
21010004600015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
1 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
fb72383a-8c77-4e89-9a57-21f547931bb1
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent · CPV 77310000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, au moyen de prestations d’entretien des espaces verts, de désherbages manuels (massifs de vivaces), d’arrosage des végétaux, de tailles d’arbustes/vivaces et de remise en place de paillage en plaquettes forestières, ainsi que (si besoin) le remplacement de tuteurs et de ganivelles, sur les sites définis par la Ville d’Ambérieu en Bugey. Accord-cadre exécuté par bons de commande.

Lots (1)

Lot 4Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes

Désherbage à la main des massifs de vivaces (élimination manuelle des adventices et évacuation des déchets, interdiction des désherbants chimiques), arrosage (citerne, maintien en bon état des dispositifs), tailles des haies/arbustes/vivaces (outils autorisés, gestion des déchets, suspension en cas de gel/givre/neige), remise en place de plaquettes forestières (bois non traité, épaisseur ~5 cm/an), et remplacement de tuteurs et ganivelles si besoin.

CPV 77310000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

77310000-6
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot n°4 : Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes
Critères d'attribution: Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir article 7.2 du RC | Valeur technique - Voir

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/07/2026
Date limite
04/08/2026
Depuis la clôture
20 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

700 000 € - 3 000 000 €

PlafondHT

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