Accord-cadre d’entretien des espaces verts (4 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre (émission de bons de commande) pour l’entretien des espaces verts de la Ville d’Ambérieu en Bugey, réparti en 4 lots : tonte, fauchage/élagage des voies communales et chemins ruraux, débroussaillage/désherbage/ramassage des feuilles (lot réservé SIAE) et désherbage des massifs avec arrosage, taille et remise de plaquettes.
Lots (4)
Tonte
Prestations de tonte des terrains définis au BPU (incluant notamment ramassage/évacuation des déchets, coupes uniformes et interventions sur secteurs non accessibles). Sites précisés au CCTP/BPU ; mention d’exigences particulières selon les lieux (périodes/consignes) et moyens possibles (mulching/robots broyeurs).
Fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux
Prestations incluant l’élagage au lamier (jusqu’à 10 mètres, avec évacuation/traitement des branches) et le fauchage/élagage (fauchage mécanique à l’aide de matériel du titulaire) des accotements des voies communales et chemins ruraux, avec finitions manuelles/rotofil selon zones.
Débroussaillage, désherbage, et ramassage des feuilles (réservé aux SIAE)
Prestations de débroussaillage, désherbage et ramassage des feuilles, avec interdiction de produits chimiques pour l’entretien des zones minérales ; techniques alternatives (thermique, mécanique, manuelle) et traitement des cimetières ; lot réservé aux structures d’insertion par l’activité économique (SIAE).
Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes
Prestations de désherbage à la main des massifs de vivaces (sans désherbants chimiques), arrosage (citerne, volumes indicatifs selon végétaux), taille (haies/arbustes/vivaces) et remise en place de plaquettes forestières ; remplacement tuteurs/ganivelles si besoin. Lot comportant une clause sociale d’insertion (heures minimum).
L'acheteur
Ville d'Ambérieu en Bugey
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 10/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 85
- Montant attribué
- 23,2 M €
- 20242,9 M € · 21 marchés
- 202512,4 M € · 36 marchés
- 2026en cours8 M € · 28 marchés
- Travaux · 31
- Fournitures · 29
- Services · 25
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance5
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Espaces verts2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 70 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65499
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Entretien des espaces verts (4 lots)
- Description officielle
- Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent
- Acheteur
- Ville d'Ambérieu en Bugey
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Espaces verts
- CPV principal
- 77310000
- CPV complémentaires
- 77310000
- Critères d’attribution
- price, quality, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 600 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 : Tonte · Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent · CPV 77310000 · Montant 300 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Départements de diffusion
- 1
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 77310000
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