Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre d’entretien des espaces verts (4 lots)

Ville d'Ambérieu en Bugey

Ain (01)

Lieu d'exécution : AMBERIEU EN BUGEY (01500) – lieux d’exécution répertoriés dans le BPU (Ville d’Ambérieu en Bugey)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/08/2026

Informations clés

Acheteur: Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu: Ain (01)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 04/08/2026
Publication: 03/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 19 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/07/2026
Échéance : 04/08/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Ville d'Ambérieu en Bugey a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 10/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Tonte, Fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux et Débroussaillage, désherbage, et ramassage des feuilles (réservé aux SIAE)
Codes CPV : 77310000

Maillage public

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À propos de cet acheteur

Ville d'Ambérieu en Bugey a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance5
Environnement / Espaces verts / Proprete3
Espaces verts2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-65499
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu: Ain (01)
Publication: 03/07/2026
Date limite: 04/08/2026

Référence BOAMP: 26-65499
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 04/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien des espaces verts (4 lots)
Description officielle: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent
Acheteur: Ville d'Ambérieu en Bugey
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Espaces verts
CPV détecté: 77310000
CPV complémentaires: 77310000
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 03/07/2026
Date limite: 04/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/07/2026
Montant/plafond détecté: 1 600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualification de type E130 - Entretien d'aménagements paysagers (niveau confirmé) ou équivalent · CPV 77310000 · Montant 300 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-65499
Contract folder ID: fb72383a-8c77-4e89-9a57-21f547931bb1
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

Accord-cadre (émission de bons de commande) pour l’entretien des espaces verts de la Ville d’Ambérieu en Bugey, réparti en 4 lots : tonte, fauchage/élagage des voies communales et chemins ruraux, débroussaillage/désherbage/ramassage des feuilles (lot réservé SIAE) et désherbage des massifs avec arrosage, taille et remise de plaquettes.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Tonte

Prestations de tonte des terrains définis au BPU (incluant notamment ramassage/évacuation des déchets, coupes uniformes et interventions sur secteurs non accessibles). Sites précisés au CCTP/BPU ; mention d’exigences particulières selon les lieux (périodes/consignes) et moyens possibles (mulching/robots broyeurs).

CPV 77310000

LOT-0002Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux

Prestations incluant l’élagage au lamier (jusqu’à 10 mètres, avec évacuation/traitement des branches) et le fauchage/élagage (fauchage mécanique à l’aide de matériel du titulaire) des accotements des voies communales et chemins ruraux, avec finitions manuelles/rotofil selon zones.

CPV 77310000

LOT-0003Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Débroussaillage, désherbage, et ramassage des feuilles (réservé aux SIAE)

Prestations de débroussaillage, désherbage et ramassage des feuilles, avec interdiction de produits chimiques pour l’entretien des zones minérales ; techniques alternatives (thermique, mécanique, manuelle) et traitement des cimetières ; lot réservé aux structures d’insertion par l’activité économique (SIAE).

CPV 77310000

LOT-0004Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Désherbages des massifs, arrosage, taille, remise de plaquettes

Prestations de désherbage à la main des massifs de vivaces (sans désherbants chimiques), arrosage (citerne, volumes indicatifs selon végétaux), taille (haies/arbustes/vivaces) et remise en place de plaquettes forestières ; remplacement tuteurs/ganivelles si besoin. Lot comportant une clause sociale d’insertion (heures minimum).

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.