Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs

Ville d'Aix les Bains
Aix-les-Bains (73)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/05/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Lieu
Aix-les-Bains (73)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/04/2026
  • Échéance : 26/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Ville d'Aix les Bains a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 18/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Aix les Bains a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 18/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance6
  • Travaux / BTP4
  • Maitrise d oeuvre2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
36241e68-ab06-4287-a257-1de7fcf0c4df
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Lieu
Aix-les-Bains (73)
Publication
Date limite
Référence TED
00284255-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs
Description officielle
▫ Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. ▫ Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA ▫ Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ▫ Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lieu d’exécution
Aix-les-Bains

Acheteur

Nom
Ville d'Aix les Bains
Site acheteur
www.telerecours.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21730008600014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55523100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
55523100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
6 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3b50d413-7667-4679-a045-b365a1a084a3
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · ▫ Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. ▫ Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA ▫ Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ▫ Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA · CPV 55523100 · Montant 6 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Conception et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville d'Aix-les-Bains. Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du CCP pour le montant maximum annuel suivant : 1 500 000 euros HT. Durée : un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si elle est postérieure au 1er septembre 2026. Reconductible 3 fois. Date limite de dépôt des questions : 20 mai 2026 12:00

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conception et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville d'Aix-les-Bains
Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du CCP pour le montant maximum annuel suivant : 1 500 000 euros HT
Durée : un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si elle est postérieure au 1er septembre 2026
Date limite de dépôt des questions : 20 mai 2026 12:00
Critères d'attribution: Critère PRIX (noté sur 30 points) | Critère PRIX (noté sur 30 points)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/04/2026
Date limite
26/05/2026
Depuis la clôture
57 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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