Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel (lot 2) – Ville d’Aix-les-Bains

Ville d'Aix les Bains
Aix-les-Bains (73)
Lieu d'exécution : Centre Technique Municipal, Aix-les-Bains (73100) – Ville d’Aix-les-Bains
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 360 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Lieu
Aix-les-Bains (73)
Budget
<= 1 360 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 65 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/05/2026
  • Échéance : 02/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Ville d'Aix les Bains a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Savoie et Aix-les-Bains

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 38720000, 34926000 et 48211000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
  • Codes CPV : 38720000, 34926000 et 48211000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Aix les Bains a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Maintenance6
  • Maitrise d oeuvre5

Territoires cités

  • Savoie4
  • Aix-les-Bains1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1e6022a8-2dab-4724-a869-b68736cd517a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Lieu
Aix-les-Bains (73)
Publication
Date limite
Référence TED
00368002-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 - Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
Description officielle
Les voies de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA.
Lieu d’exécution
Aix-les-Bains

Acheteur

Nom
Ville d'Aix les Bains
Site acheteur
www.telerecours.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21730008600014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
38720000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
38720000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
1 360 000 EUR

Références

Identifiant consultation
acd1864e-09c6-4dfa-a0c7-ea5cb9d2aebe
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA. · CPV 38720000 · Montant 1 120 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande visant la fourniture de pièces détachées, consommables et accessoires nécessaires à l’exploitation, à l’entretien et à la maintenance du parc d’horodateurs existant de la Ville d’Aix-les-Bains. Les fournitures sont livrées au fur et à mesure des besoins, avec des pièces compatibles et une garantie minimale.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel

Fourniture de pièces détachées, consommables et d’accessoires nécessaires à l’exploitation, à l’entretien et à la maintenance du parc d’horodateurs existant (compatibilité avec les équipements). Commandes au fur et à mesure des besoins (bons de commande) et rémunération sur la base des prix unitaires du BPU contractuel. Délais maximaux de livraison prévus (pièces immobilisant un horodateur : 10 jours ouvrés).

CPV 38720000CPV 34926000CPV 48211000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

387200003492600048211000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Lot 2 - Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
Vise la fourniture de pièces détachées, de consommables et d’accessoires, nécessaires à l’exploitation, à l’entretien du parc d’horodateurs existant de la Ville.
Critères d'attribution: Optimisation du délai de livraison (imposé à 10 jours calendaires) notée sur 15 points. Pour le respect par les candidats du délai mentionné à l’article 3.4.1.2 du CCAP (10 jours calendaires), la note

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/05/2026
Date limite
02/07/2026
Depuis la clôture
65 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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