Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 20 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 28/05/2026
- Échéance : 02/07/2026
- Fenêtre de réponse : 35 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel (lot 2) – Ville d’Aix-les-Bains
Ville d'Aix les Bains
Aix-les-Bains (73)
Lieu d'exécution : Centre Technique Municipal, Aix-les-Bains (73100) – Ville d’Aix-les-Bains
Source officielle : TED
Budget IA
<= 1 360 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
02/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville d'Aix les Bains
- Lieu
- Aix-les-Bains (73)
- Budget
- <= 1 360 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville d'Aix les Bains a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 18/06/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
- Codes CPV de lots : 38720000, 34926000 et 48211000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
- Codes CPV : 38720000, 34926000 et 48211000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville d'Aix les Bains a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 18/06/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance6
- Travaux / BTP4
- Maitrise d oeuvre2
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 02/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 1e6022a8-2dab-4724-a869-b68736cd517a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville d'Aix les Bains
- Lieu
- Aix-les-Bains (73)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00368002-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville d'Aix les Bains
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 2 - Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
- Description officielle
- Les voies de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA.
- Lieu d’exécution
- Aix-les-Bains
Acheteur
- Nom
- Ville d'Aix les Bains
- Site acheteur
- www.telerecours.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21730008600014
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 38720000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 38720000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 1 360 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- acd1864e-09c6-4dfa-a0c7-ea5cb9d2aebe
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les voies de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA. · CPV 38720000 · Montant 1 120 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande visant la fourniture de pièces détachées, consommables et accessoires nécessaires à l’exploitation, à l’entretien et à la maintenance du parc d’horodateurs existant de la Ville d’Aix-les-Bains. Les fournitures sont livrées au fur et à mesure des besoins, avec des pièces compatibles et une garantie minimale.
Lots (1)
Lot 2Budget: <= 60 000 €PlafondHT
Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
Fourniture de pièces détachées, consommables et d’accessoires nécessaires à l’exploitation, à l’entretien et à la maintenance du parc d’horodateurs existant (compatibilité avec les équipements). Commandes au fur et à mesure des besoins (bons de commande) et rémunération sur la base des prix unitaires du BPU contractuel. Délais maximaux de livraison prévus (pièces immobilisant un horodateur : 10 jours ouvrés).
CPV 38720000CPV 34926000CPV 48211000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
387200003492600048211000
Attendus Clés
Lot 2 - Fourniture de pièces et consommables pour les horodateurs du parc actuel
Vise la fourniture de pièces détachées, de consommables et d’accessoires, nécessaires à l’exploitation, à l’entretien du parc d’horodateurs existant de la Ville.
Critères d'attribution: Optimisation du délai de livraison (imposé à 10 jours calendaires) notée sur 15 points.
Pour le respect par les candidats du délai mentionné à l’article 3.4.1.2 du CCAP (10 jours calendaires), la note
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 28/05/2026
- Date limite
- 02/07/2026
- Depuis la clôture
- 20 jours
- Fenêtre de réponse
- 35 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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