Appel d'offres publicClôturé

LOT 02 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître de l'ouvrage » dans le cadre d'une Police à aliments

Vendée Habitat
Nantes (44)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
180 DAY
Dépôt des offres
www.vendeehabitat.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

LOT 02 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître de l'ouvrage » dans le cadre d'une Police à aliments

L'acheteur

Vendée Habitat

15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 23/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
1 522
Montant attribué
100,8 M €
  • 202430,5 M € · 424 marchés
  • 202522,1 M € · 661 marchés
  • 2026en cours48,2 M € · 437 marchés
  • Travaux · 1 286
  • Services · 227
  • Fournitures · 9

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Maintenance4
  • Maintenance CVC3

Territoires cités

  • Challans1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 35 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.vendeehabitat.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • LOT 02 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître de l'ouvrage » dans le cadre d'une Police à aliments
  • Critères d'attribution: Assistance technique sur 10 points | Assistance technique sur 10 points | Assistance technique sur 10 points | Assistance technique sur 10 points

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
9ad39dba-5861-4a77-8d5e-acdff22e0652
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
LOT 02 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître de l'ouvrage » dans le cadre d'une Police à aliments
Description officielle
Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. En application de l'arrêt du Conseil d'Etat « Département du Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n° 358994), toute personne justifiant d'un intérêt dispose d'un recours de plein contentieux contre le marché. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat (avis d'information) (liste consultable sur www.vendeehabitat.fr - rubrique « Entreprises »). Il vous est également possible de demander au Préfet de déférer cet acte au Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle l'acte est devenu exécutoire. Un recours indemnitaire peut enfin être intenté.
Lieu d’exécution
NANTES

Acheteur

3 éléments
Nom
Vendée Habitat
Profil acheteur
www.vendeehabitat.fr
Identifiant acheteur
27850001200184

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66515000, 66513200
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
11 h 00
Début prévisionnel
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
b8aead5b-f90b-4518-b29f-b0490af5f4b4
Dépôt des offres
www.vendeehabitat.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
LOT 01 - Assurance « dommages ouvrages » dans le cadre d'une Police à aliments · LOT 02 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître de l'ouvrage » dans le cadre d'une Police à aliments · CPV 66515000, 66513200

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.vendeehabitat.fr

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