Appel d'Offre PublicSource: TED

Fouilles archéologiques préventives – Ancien Évêché / Castel Chabre, Toulon (réhabilitation en hôtel)

VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT

Toulon (83)

Lieu d'exécution : Cours Lafayette, 83000 Toulon, Var, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/08/2026

Informations clés

Acheteur: VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Lieu: Toulon (83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/08/2026
Publication: 13/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/07/2026
Échéance : 16/08/2026
Début prévisionnel : 20/09/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 13/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements2
Travaux / BTP2
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Toulon1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 81a22345-efce-4619-9771-9181cc1efa7a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Lieu: Toulon (83)
Publication: 13/07/2026
Date limite: 16/08/2026

Référence TED: 00486275-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Date limite: 16/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fouilles archéologiques préventives
Description officielle: - Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants et art. R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte, dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet.
Lieu d’exécution: Toulon

Acheteur

Nom: VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Site acheteur: toulon.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 32915276300028

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71351914
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71351914

Calendrier et montant

Publication: 13/07/2026
Date limite: 16/08/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 20/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 732cfba2-7597-4ed0-aa2d-a4abfdba7a41
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants et art. R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte, dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet. · CPV 71351914

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fouilles archéologiques préventives menées sur l’emprise du projet de réhabilitation et de transformation en hôtel de l’ancien évêché et du Castel-Chabre à Toulon, couvrant des interventions dans les caves et les espaces de la cour et des ailes du palais épiscopal, afin d’éclairer l’évolution historique du site et d’alimenter les prescriptions techniques sans décomposition par lots.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.