Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 35 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 25/06/2026
- Échéance : 30/07/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Assurance Automobile
VANDOEUVRE-LES-NANCY
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
30/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
VANDOEUVRE-LES-NANCY a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 26/06/2026
- Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Collectivites / Services publics et Maintenance
- Territoires cités : Meurthe-et-Moselle
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66514110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
VANDOEUVRE-LES-NANCY a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS8
- Collectivites / Services publics6
- Maintenance5
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- a8574e6e-60c8-4486-8426-df663d3855fe
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00439392-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Assurance Automobile
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet les prestations d'assurance pour la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et son CCAS. Le marché est décomposé en 2 lots : - Lot n°01 : Assurance Protection Fonctionnelle - Lot n°02 : Assurance Automobile Les dispositions particulières du marché sont indiquées dans le DCE. Le marché est conclu à compter du 01/01/2027 pour une période initiale de 3 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2029.
- Lieu d’exécution
- VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Acheteur
- Nom
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 21540547300012
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66514110
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66514110
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 0aa42244-1e0f-413c-8a4f-985ee296f935
- Modalités de réponse
- www.xmarches.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Assurance Protection fonctionnelle · - Agrément de la compagnie - Attestation ORIAS dans le cas d’un courtier. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances. · CPV 66510000, 66514110
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Résumé de la consultation
Assurance Automobile
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66514110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 25/06/2026
- Date limite
- 30/07/2026
- Temps restant
- 35 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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