Prestations d’assurance pour la Commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY et son CCAS
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur des prestations d’assurance pour la Commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY et son CCAS, réparties en deux lots : assurance Protection Fonctionnelle et assurance Automobile.
Lots (2)
Assurance Protection Fonctionnelle
Assurance « Protection fonctionnelle » pour la Commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY et le CCAS. Prise en charge, dans les limites des garanties, des dépenses de protection et frais de défense (conseil juridique, défense, etc.) pour les agents/élus et leur famille, selon les modalités du CCTP.
Assurance Automobile
Assurance automobile pour la Commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY et le CCAS, couvrant notamment la responsabilité civile, la protection juridique, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels, attentats/catastrophes naturelles, ainsi que des garanties annexes (dont bris de machines).
L'acheteur
VANDOEUVRE-LES-NANCY
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 139
- Montant attribué
- 21,7 M €
- 20244,4 M € · 43 marchés
- 202514,2 M € · 68 marchés
- 2026en cours3 M € · 28 marchés
- Travaux · 69
- Services · 48
- Fournitures · 22
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS12
- Collectivites / Services publics10
- Travaux / BTP7
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 84 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-62835
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestations d'assurance pour la Commune de VANDOEUVRE et son CCAS-.
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet les prestations d'assurance pour la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et son CCAS. Le marché est décomposé en 2 lots : - Lot n°01 : Assurance Protection Fonctionnelle - Lot n°02 : Assurance Automobile Les dispositions particulières du marché sont indiquées dans le DCE. Le marché est conclu à compter du 01/01/2027 pour une période initiale de 3 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2029.
- Acheteur
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66514110
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Protection fonctionnelle · - Agrément de la compagnie - Attestation ORIAS dans le cas d’un courtier. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances. · CPV 66510000, 66514110
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Départements de diffusion
- 54
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Collectivites / Services publics
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
La présente consultation porte sur l’appui à l’élaboration du Schéma Départemental des Services aux Familles (SDSF) 2027-2030 de la Moselle.
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Prestation intellectuelle – révision du SAGE Ill Nappe Rhin (relance lots 3 et 4)
30 000 €
Date Limite
19/11/2026
Appel d'offres public
Sécurisation de la traverse de Mussey - RD1, Val d'Ornain (Meuse) - Phase 2 (Traverse RD1)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
04/12/2026
Autres consultations de VANDOEUVRE-LES-NANCY
3 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Fourniture de matériels et équipements pour les services techniques de Vandœuvre-lès-Nancy (9 lots)
- Fourniture de produits horticoles et espaces verts – 9 lots – Vandœuvre-lès-Nancy
- URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM-.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 66516000-066514110-066514110
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Collectivites / Services publics
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Collectivites / Services publics, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.