Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre à bons de commande – Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages collectés en déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord Haute-Loire) – Marché M26-06

VALTOM
Puy-de-Dôme (63)
Lieu d'exécution : Territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire), déchèteries des 10 membres du groupement

Budget estimé

<= 1 029 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/07/2026

Informations clés

Acheteur
VALTOM
Lieu
Puy-de-Dôme (63)
Budget
<= 1 029 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/07/2026
  • Échéance : 17/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

VALTOM a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90511000 et 90510000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Collecte et traitement des DDS des ménages – accord-cadre unique (non allotis)
  • Codes CPV : 90511000 et 90510000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VALTOM a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Collectivites / Services publics3
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Clermont-Ferrand1
  • Puy-de-Dôme1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-65714
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
VALTOM
Lieu
Puy-de-Dôme (63)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-65714
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
M26-06_Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages collectés dans les déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire)
Description officielle
M26-06_Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages collectés dans les déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire)
Acheteur
VALTOM
Lieu d’exécution
Département 63

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ordures ménagères (prestations), Prestations de services
CPV détecté
90511000
CPV complémentaires
90511000, 90510000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
M26-06_Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages collectés dans les déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire) · Groupement de commande (VALTOM + ses 9 collectivités adhérentes) · CPV 90511000, 90510000

Modalités et références

ID web
26-65714
Annonce liée
26-54993
Contract folder ID
0fc2105c-c364-49f7-b690-d9d7195b3b79
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
63

Résumé de la consultation

Consultation d’un groupement de commande (VALTOM et 9 collectivités adhérentes) visant la mise à disposition de contenants, la collecte, le transport (véhicules ADR) et le traitement/valorisation des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages déposés en déchèteries, avec suivi, traçabilité et prestations spécifiques (ex. intervention chimiste, vidage de bacs de rétention, caractérisations, formation).

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 029 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des DDS des ménages – accord-cadre unique (non allotis)

Collecte en déchèteries, transport (véhicules adaptés/ADR) jusqu’aux sites de regroupement et/ou de valorisation/traitement, fourniture et remplacement des contenants/suremballages, traitement/valorisation des flux DDS hors filière REP ECO-DDS, caractérisations, édition de rapports et registres, traçabilité (BSD) et prestations spécifiques (intervention chimiste, vidage/pompage-hydrocurage de bacs de rétention). Accord-cadre à bons de commande, sans décomposition en lots.

CPV 90511000CPV 90510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051100090510000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/07/2026
Date limite
17/07/2026
Depuis la clôture
57 jours
Fenêtre de réponse
14 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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