Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages des déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord Haute-Loire)

VALTOM
Clermont-Ferrand (63)
Lieu d'exécution : Territoire du VALTOM (déchèteries du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire), coordonné depuis Clermont-Ferrand (63000)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 029 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur
VALTOM
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Budget
<= 1 029 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 16/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

VALTOM a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VALTOM a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Collectivites / Services publics3
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Clermont-Ferrand1
  • Puy-de-Dôme1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 16/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
18002346-68e5-44e7-a562-0c0b12382873
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VALTOM
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Publication
Date limite
Référence TED
00460400-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VALTOM
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
M26-06_Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages collectés dans les déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire)
Description officielle
Groupement de commande (VALTOM + ses 9 collectivités adhérentes)
Lieu d’exécution
Clermont-Ferrand

Acheteur

Nom
VALTOM
Site acheteur
www.valtom63.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
5B608518-BEBB-8681-241AF24A7C3B6EDC

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511000, 90510000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
0fc2105c-c364-49f7-b690-d9d7195b3b79
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
M26-06_Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages collectés dans les déchèteries du territoire du VALTOM (Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire) · Groupement de commande (VALTOM + ses 9 collectivités adhérentes) · CPV 90511000, 90510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Collecte et traitement (dont transport, valorisation/traitement, traçabilité et prestations spécifiques) des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages déposés en déchèteries du territoire du VALTOM, dans le cadre d’un groupement de commandes (VALTOM et 9 collectivités adhérentes). Le marché est non allot i.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Groupement de commande (VALTOM + ses 9 collectivités adhérentes)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/07/2026
Date limite
16/07/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
14 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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