Appel d'Offre PublicSource: TED

Dommages ouvrage - VALENCE ROMANS HABITAT | Accords-cadre d’assurance

VALENCE ROMANS HABITAT

Grenoble (38)

Lieu d'exécution : Valence et Romans-sur-Isère, Drôme, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: VALENCE ROMANS HABITAT
Lieu: Grenoble (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/09/2026
Publication: 15/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 58 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/07/2026
Échéance : 17/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 64 jours

Profil acheteur

VALENCE ROMANS HABITAT a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Grenoble, Romans-sur-Isère et Drôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66510000, 66515200, 66516000 et 66514110-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, ASSURANCE RESPONSABILITE Civile GENERALE et ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Codes CPV : 66510000, 66515200, 66516000 et 66514110-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de VALENCE ROMANS HABITATAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VALENCE ROMANS HABITAT a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP16
Etudes / Ingenierie13
Maitrise d oeuvre13

Territoires cités

Grenoble2
Romans-sur-Isère1
Drôme1

Marchés publics de VALENCE ROMANS HABITAT Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3ac5d87f-b112-4df4-9e22-58e6826a778b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VALENCE ROMANS HABITAT
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 15/07/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence TED: 00491283-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VALENCE ROMANS HABITAT
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Dommage ouvrage - VALENCE ROMANS HABITAT
Description officielle: Accords-cadre
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: VALENCE ROMANS HABITAT
Site acheteur: valenceromanshabitat.fr
Profil acheteur: dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur: EE1C65B5-D312-EA0E-D612280C078F2483

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66515000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66515000

Calendrier et montant

Publication: 15/07/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 8bcacbb5-5861-45e5-922d-c4d57eece000
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0001: Dommages aux biens - DROME AMENAGEMENT HABITAT · CPV 66510000, 66515200, 66516000, 66514110

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Accords-cadre pour l’assurance couvrant les risques dommages aux biens, responsabilité civile générale, flotte automobile et dommages-ouvrage/d constructeur relatif aux actifs et opérations gérés par Valence Romans Habitat et Drome Aménagement Habitat dans le périmètre Drôme.

Lots (4)

LOT-1

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

Assurance couvrant les dommages matériels et immatériels affectant les biens du maître d’ouvrage et des occupants, selon les besoins du patrimoine VRH/DAH.

CPV 66510000CPV 66515200

LOT-2

ASSURANCE RESPONSABILITE Civile GENERALE

Assurance couvrant la responsabilité civile générale du souscripteur et des opérateurs liés à l’activité, incluant la gestion du patrimoine et les services associés.

CPV 66510000CPV 66516000

LOT-3

ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

Assurance couvrant l’ensemble des véhicules de la flotte du souscripteur et les risques associés (conducteurs, garanties de base et options).

CPV 66514110-0CPV 66510000

LOT-4

ASSURANCE DO (DOMMAGES OUVRAGE)

Assurance dommages-ouvrage et garanties associées liées aux opérations de construction et rénovation.

CPV 66515200CPV 66510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.