Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Responsabilité civile des dirigeants

Val Touraine Habitat
Orléans (45)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/08/2026

Informations clés

Acheteur
Val Touraine Habitat
Lieu
Orléans (45)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 30/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 75 jours

Profil acheteur

Val Touraine Habitat a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 29/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Tours, Orléans et Saint-Pierre-des-Corps

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Val Touraine Habitat a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 29/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Travaux / BTP4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Tours2
  • Orléans1
  • Saint-Pierre-des-Corps1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3cd47f10-9154-48bd-89d2-d1c8ee12faa3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Val Touraine Habitat
Lieu
Orléans (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00414325-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Val Touraine Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Responsabilité civile des dirigeants
Description officielle
Le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation précisées à l'article 3 de l'acte d'engagement
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

Nom
Val Touraine Habitat
Site acheteur
www.valtourainehabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F65C5D07-C4F7-DF4D-6692E6AF13DA9B64

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
20:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
f0f292ff-40b0-482f-aac2-b971b273b283
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Dommages aux biens · Le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation précisées à l'article 3 de l'acte d'engagement · CPV 66510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Responsabilité civile des dirigeants

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Responsabilité civile des dirigeants

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/06/2026
Date limite
30/08/2026
Depuis la clôture
6 jours
Fenêtre de réponse
75 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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