Responsabilité civile des dirigeants
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Responsabilité civile des dirigeants
L'acheteur
Val Touraine Habitat
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 12/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 392
- Montant attribué
- 77,8 M €
- 202447,6 M € · 282 marchés
- 202524,8 M € · 79 marchés
- 2026en cours5,5 M € · 31 marchés
- Travaux · 351
- Services · 41
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance5
- Travaux / BTP4
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
Territoires cités
- Orléans1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 51 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Responsabilité civile des dirigeants
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3cd47f10-9154-48bd-89d2-d1c8ee12faa3
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Responsabilité civile des dirigeants
- Description officielle
- Le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation précisées à l'article 3 de l'acte d'engagement
- Lieu d’exécution
- Orléans
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Val Touraine Habitat
- Site acheteur
- www.valtourainehabitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F65C5D07-C4F7-DF4D-6692E6AF13DA9B64
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 20 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f0f292ff-40b0-482f-aac2-b971b273b283
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens · Dommages aux biens immobiliers et mobiliers · CPV 66510000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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