Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 02/09/2026
- Échéance : 05/10/2026
- Fenêtre de réponse : 33 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre: Fourniture et livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord – Lot 04 Autres objets
Université Sorbonne Paris Nord
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Montreuil, 93100, France
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Université Sorbonne Paris Nord
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Université Sorbonne Paris Nord a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 03/09/2026
- Secteurs récurrents : Numerique / IT, Collectivites / Services publics et Logiciels / SaaS
- Territoires cités : Essonne, Hauts-de-Seine et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 39294100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 39294100
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Lot 01 - Textiles, Lot 02 - Papeterie et Lot 04 - Autres objets
- Codes CPV : 39294100
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Université Sorbonne Paris Nord a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT4
- Collectivites / Services publics2
- Logiciels / SaaS2
Territoires cités
- Essonne1
- Hauts-de-Seine1
- Paris1
- Seine-et-Marne1
- Seine-Saint-Denis1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 37551e91-ce2b-4f78-9233-9c167419f522
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Université Sorbonne Paris Nord
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00606186-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Université Sorbonne Paris Nord
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 04 - Autres objets
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
- Lieu d’exécution
- MONTREUIL
Acheteur
- Nom
- Université Sorbonne Paris Nord
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- France
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39294100
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 39294100
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 904e82e8-5f30-4d98-ad82-4cba7a31ff7d
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr · CPV 39294100
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Mise en place d’un accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord, couvrant notamment les textiles, la papeterie et d’autres objets promotionnels, destinés à la communication institutionnelle.
Lots (3)
LOT-0001
Lot 01 - Textiles
vêtements et accessoires personnalisables
CPV 39294100
LOT-0003
Lot 02 - Papeterie
fournitures et supports papier personnalisables
CPV 39294100
LOT-0004
Lot 04 - Autres objets
objets promotionnels divers non inclus dans les autres lots
CPV 39294100
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 39294100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
39294100
Attendus Clés
objets promotionnels divers non inclus dans les autres lots
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 02/09/2026
- Date limite
- 05/10/2026
- Temps restant
- 30 jours
- Fenêtre de réponse
- 33 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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