Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre pour l’abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger

Université Savoie Mont Blanc
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : Savoie et Haute-Savoie (sites principaux USMB : Jacob-Bellecombette, Bourget-du-Lac, Annecy-le-Vieux ; livraisons sur adresses indiquées aux bons de commande)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/07/2026

Informations clés

Acheteur
Université Savoie Mont Blanc
Lieu
Grenoble (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 12/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 12 jours

Profil acheteur

Université Savoie Mont Blanc a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Haute-Savoie et Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724
  • Codes CPV de lots : 22212000-9, 22200000-2, 22000000-0, 79980000-7 et 22900000-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger
  • Codes CPV : 22212000-9, 22200000-2, 22000000-0, 79980000-7 et 22900000-9

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Université Savoie Mont Blanc a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Logiciels / SaaS3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Haute-Savoie1
  • Savoie1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

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Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 12/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b639da14-8dbd-4a5a-81bf-a1534506f50d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Université Savoie Mont Blanc
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00455005-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Université Savoie Mont Blanc
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger
Description officielle
Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lieu d’exécution
GRENOBLE CEDEX

Acheteur

Nom
Université Savoie Mont Blanc
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
19730858800015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
22100000, 22212000, 22113000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22113000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
450 000 EUR

Références

Identifiant consultation
0d3c509c-86cd-4f93-a023-6e6fe234fb12
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 22100000, 22212000, 22113000 · Montant 450 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture d’abonnements à des périodiques imprimés (France et étranger), incluant la gestion des abonnements, la continuité des livraisons, le suivi des commandes et réclamations auprès des éditeurs/diffuseurs, ainsi que l’alignement des échéances au 31/12.

Lots (1)

Lot 04Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger

Fourniture d’abonnements annuels à des publications en série, avec ou sans périodicité, éditées en France ou à l’étranger, incluant éventuellement une rétrospective de fascicules. Gestion des abonnements selon l’organisation de l’USMB, continuité des livraisons, réclamations auprès des éditeurs/diffuseurs, information au client, alignement des dates d’échéance au 31/12, prise en compte des souscriptions et résiliations en cours d’année, avec système en ligne de gestion des abonnements.

CPV 22212000-9CPV 22200000-2CPV 22000000-0CPV 79980000-7CPV 22900000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724

CPV détectés sur les lots

22212000-922200000-222000000-079980000-722900000-9
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger
Critères d'attribution: 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (20%) 1.2-Capacité à re

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/07/2026
Date limite
12/07/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
12 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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